Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Val-d'Oise
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Val-d'Oise
02/10/1986 → 01/10/1995
Val-d'Oise
03/10/1977 → 01/10/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/07/1995 | Question écrite | Différence de reclassement des professeurs des écolesÉducation | — |
| 12/01/1995 | Question écrite | Conflit opposant les locataires du Ponceau, à Cergy, et la SCIC, direction générale du Val-d'OiseLogement | — |
| 03/11/1994 | Question écrite | Non-respect par certains établissements recevant du public de la loi relative à la lutte contre le tabagismeAffaires sociales | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Conditions de remise en circulation des véhicules accidentésÉquipement | — |
| 20/05/1994 | Question orale | Politique de la villeAffaires sociales | — |
| 21/04/1994 | Question écrite | Centres d'aide par le travail du Val-d'OiseAffaires sociales | — |
| 03/04/1994 | Question orale | Implantation de certains commissariats du Val-d'Oise et sécurité des banlieuesIntérieur | — |
| 14/10/1993 | Question écrite | Statut des agents administratifs de l'équipementÉquipement | — |
| 30/09/1993 | Question écrite | Financement des centres d'hébergement et de réinsertion socialeAffaires sociales | — |
| 15/07/1993 | Question écrite | Création de chambres des métiers dans les départements de l'Essonne et du Val-d'OiseEntreprises | — |
| 04/02/1993 | Question écrite | Suppression du visa exigé pour les ressortissants argentins se rendant en FranceAffaires étrangères | — |
| 08/10/1992 | Question écrite | Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sportsFonction publique | — |
| 18/06/1992 | Question écrite | Souscription de titres associatifs par les collectivités localesIntérieur | — |
| 28/05/1992 | Question écrite | Droits d'enregistrement des testamentsJustice | — |
| 24/10/1991 | Question écrite | Chefs d'établissement retraités de La PostePostes | — |
| 18/10/1991 | Question orale | Mesures concernant les banlieuesVille | — |
| 13/06/1991 | Question écrite | Application de la loi sur le contrôle technique des véhicules automobilesTransports | — |
| 30/05/1991 | Question écrite | Prévention de l'alcoolismeSanté | — |
| 21/03/1991 | Question écrite | Situation du peuple d'Arménie soviétiqueAffaires étrangères | — |
| 14/02/1991 | Question écrite | Politique de la France dans la presqu'île coréenneAffaires étrangères | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des finances | Commission permanente | 06/10/1977 | 01/10/1995 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(6)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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