Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Bouches-du-Rhône
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Bouches-du-Rhône
02/10/1989 → 30/09/1998
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (14)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 27/08/1998 | Question écrite | Reconnaissance de la langue des signes au baccalauréatÉducation | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | Reconnaissance de la langue des signes au baccalauréatÉducation | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Services communication des collectivités territorialesFonction publique | — |
| 26/06/1997 | Question écrite | Etendue et limites de la responsabilité personnelle de l'ordonnateur des dépenses d'une collectivité territorialeFonction publique | — |
| 17/10/1996 | Question écrite | Promotion des fonctionnaires de catégorie C de la filière administrativeFonction publique | — |
| 10/10/1996 | Question écrite | Réforme du logement social : conséquences pour les personnes handicapéesÉquipement | — |
| 02/02/1995 | Question écrite | Règles de promotion des fonctionnaires de catégorie CIntérieur | — |
| 26/01/1995 | Question écrite | Commissions de reclassement des rapatriésPremier ministre | — |
| 12/01/1995 | Question écrite | Réorganisation de la recherche publiqueEnseignement supérieur | — |
| 28/04/1994 | Question écrite | Autorisation d'effectuer des transports sanitaires pour les secouristes de la Croix-RougeAffaires sociales | — |
| 05/12/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Budget des préfectures pour 1992Intérieur | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Statut des cadres administratifs du ministère de l'équipementÉquipement | — |
| 17/10/1991 | Question écrite | Conséquences de la hausse des péages pour les transporteurs routiersÉquipement | — |
| 10/10/1991 | Question écrite | Ouverture du droit d'option pour la collectivité d'accueil aux agents non titulaires mis à disposition de collectivités territoriales ou de services d'Etat transférésÉquipement | — |
| 12/09/1991 | Question écrite | Frais de déplacement des agents de la fonction publique territorialeIntérieur | — |
| 25/07/1991 | Question écrite | Gel des crédits destinés à financer les services auxiliaires de vieAffaires sociales | — |
| 25/07/1991 | Question écrite | Réduction autoritaire de 32 p 100 des crédits d'Etat destinés aux services d'auxiliaires de vieHandicapés | — |
| 11/07/1991 | Question écrite | Décision du Conseil constitutionnel concernant certaines dispositions du code des pensions militaires d'invaliditéAnciens combattants | — |
| 04/07/1991 | Question écrite | Constitutionnalité de l'article 124-I de la loi de finances pour 1989 relatif aux pensions d'invalidité des anciens combattantsBudget | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(15)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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