Louis Souvet
Sénateur
Né le 19/10/1931 (94 ans)
Dernière mise à jour le 05/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Doubs
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Doubs
01/10/1998 → 30/09/2008
Doubs
02/10/1989 → 30/09/1998
Doubs
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 30/09/2008
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Source : Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 17/07/2008 | Question écrite | Relance du transport combiné auto sur trainÉcologie (S.E.) | — |
| 10/07/2008 | Question écrite | Projet de traité international sur le commerce des armes classiquesAffaires étrangères | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Départements confrontés à la fois à des mutations industrielles et à l'attractivité des salaires helvétiquesAménagement du territoire | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Réseau diplomatique françaisAffaires étrangères | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Réforme de l'action extérieure de l'État et de l'aide publique au développementAffaires étrangères | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Contrefaçon de marque française sur un site InternetIndustrie | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Normes en matière d'étanchéité des montresIndustrie | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Caractère exécutoire d'un arrêté municipal Intérieur et collectivités territoriales | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Fouille d'un véhicule diplomatique françaisAffaires étrangères | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Vente illicite de billets d'avion sur InternetIndustrie | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Nouvelles orientations agricoles pour 2013 et élevageAgriculture | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Collectivités locales et Haute Autorité de lutte contre les discriminations et l'égalité Intérieur et collectivités territoriales | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Mise en oeuvre de la citoyenneté européenneAffaires européennes | — |
| 19/06/2008 | Question écrite | Conditions d'obtention d'un certificat d'héréditéJustice | — |
| 19/06/2008 | Question écrite | Proximité des termes "ingénieur" et "ingénieur territorial" et risques de confusion Fonction publique | — |
| 12/06/2008 | Question écrite | Diffusion de message à caractère politique via les bulletins comportant les notes et les appréciations des professeurs Éducation | — |
| 12/06/2008 | Question écrite | Liste des organisations terroristes Affaires européennes | — |
| 05/06/2008 | Question écrite | Instauration de la mixité des régimes fiscaux applicables au sein d'un même groupement d'employeursÉconomie | — |
| 29/05/2008 | Question écrite | Élargissement de l'accès au dispositif DPUAgriculture | — |
| 29/05/2008 | Question écrite | Création d'entreprises de taille moyenneÉconomie | — |
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Commissions & groupes(4)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Commission spéciale | Commission spéciale | 05/07/2007 | 02/08/2007 |
| Mission commune d'information "Formation professionnelle" | Délégation | 10/01/2007 | 11/07/2007 |
| Mission commune d'information "Banlieues" | Délégation | 22/12/2005 | 06/11/2006 |
| Commission spéciale | Commission spéciale | 12/02/2003 | 21/07/2003 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat