Aller au contenu principal
Retour à l'annuaire
Louis Souvet

Louis Souvet

Sénateur

Né le 19/10/1931 (95 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Doubs
Début de mandat
01/10/1998
Fin de mandat
30/09/2008

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Doubs

01/10/1998 → 30/09/2008

Sénateur

Doubs

02/10/1989 → 30/09/1998

Sénateur

Doubs

02/10/1980 → 01/10/1989

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 10/04/2009 · JO du 12/04/2009

TRAVAIL/Travail, relations sociales, famille, solidarité et ville

Sénateur honoraire, ancien chef du personnel d'une entreprise

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (17)
Ministère attributaire (11)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
17/07/2008Question écriteRelance du transport combiné auto sur trainÉcologie (S.E.)—
10/07/2008Question écriteProjet de traité international sur le commerce des armes classiquesAffaires étrangères—
26/06/2008Question écriteVente illicite de billets d'avion sur InternetIndustrie—
26/06/2008Question écriteNouvelles orientations agricoles pour 2013 et élevageAgriculture—
26/06/2008Question écriteRéforme de l'action extérieure de l'État et de l'aide publique au développementAffaires étrangères—
26/06/2008Question écriteContrefaçon de marque française sur un site InternetIndustrie—
26/06/2008Question écriteDépartements confrontés à la fois à des mutations industrielles et à l'attractivité des salaires helvétiquesAménagement du territoire—
26/06/2008Question écriteFouille d'un véhicule diplomatique françaisAffaires étrangères—
26/06/2008Question écriteCaractère exécutoire d'un arrêté municipal Intérieur et collectivités territoriales—
26/06/2008Question écriteMise en oeuvre de la citoyenneté européenneAffaires européennes—
26/06/2008Question écriteRéseau diplomatique françaisAffaires étrangères—
26/06/2008Question écriteCollectivités locales et Haute Autorité de lutte contre les discriminations et l'égalité Intérieur et collectivités territoriales—
26/06/2008Question écriteNormes en matière d'étanchéité des montresIndustrie—
19/06/2008Question écriteProximité des termes "ingénieur" et "ingénieur territorial" et risques de confusion Fonction publique—
19/06/2008Question écriteConditions d'obtention d'un certificat d'héréditéJustice—
12/06/2008Question écriteDiffusion de message à caractère politique via les bulletins comportant les notes et les appréciations des professeurs Éducation—
12/06/2008Question écriteListe des organisations terroristes Affaires européennes—
05/06/2008Question écriteInstauration de la mixité des régimes fiscaux applicables au sein d'un même groupement d'employeursÉconomie—
29/05/2008Question écriteÉlargissement de l'accès au dispositif DPUAgriculture—
29/05/2008Question écriteCréation d'entreprises de taille moyenneÉconomie—

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(4)

NomTypeDébutFin
Commission spécialeCommission spéciale05/07/200702/08/2007
Mission commune d'information "Formation professionnelle"Délégation10/01/200711/07/2007
Mission commune d'information "Banlieues"Délégation22/12/200506/11/2006
Commission spécialeCommission spéciale12/02/200321/07/2003

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

« Sans ma mère, mon père n’aurait jamais eu la carrière politique qu’il a eue » : Pierrette Souvet, épouse de l'ancien maire et sénateur de Montbéliard, n'est plus
L'Est Républicain24 août 2026
« Sans ma mère, mon père n’aurait jamais eu la carrière politique qu’il a eue » : Pierrette Souvet, épouse de l'ancien maire et sénateur de Montbéliard, n'est plus
L'Est Républicain24 août 2026
Décès de Pierrette Souvet, épouse de l’ancien Maire de Montbéliard Louis Souvet
ToutMontbeliard.com20 août 2026
Décès de Pierrette Souvet, épouse de l’ancien Maire de Montbéliard Louis Souvet
ToutMontbeliard.com20 août 2026
Ouverture de la 7ème classe à l’Ecole Louis Souvet de Montbéliard
ToutMontbeliard.com23 janv. 2026
Ouverture de la 7ème classe à l’Ecole Louis Souvet de Montbéliard
ToutMontbeliard.com23 janv. 2026
Montbéliard. Une nouvelle salle de classe en construction à l’école Louis-Souvet
L'Est Républicain14 juil. 2025
Montbéliard. Une nouvelle salle de classe en construction à l’école Louis-Souvet
L'Est Républicain14 juil. 2025
Montbéliard. Aménagement en vue pour une 7e salle de classe à l’école Louis-Souvet
L'Est Républicain2 juin 2025
Montbéliard. Aménagement en vue pour une 7e salle de classe à l’école Louis-Souvet
L'Est Républicain2 juin 2025

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 09:45

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026