Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loire
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Loire
02/10/1992 → 30/09/2001
Loire
03/10/1983 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 10/05/2001 | Question écrite | Actions de la France dans la lutte contre les mines antipersonnelAffaires étrangères | — |
| 01/02/2001 | Question écrite | Modalité de règlement de la taxe sur la valeur ajoutéeÉconomie | — |
| 17/01/2001 | Question orale | Déficit d'équipements en imagerie et en radiothérapie dans la Loire et conséquences pour la lutte contre le cancerSanté | — |
| 21/12/2000 | Question écrite | Délai de réponse aux questions écrites des sénateursPremier ministre | — |
| 13/07/2000 | Question écrite | Annulation de la dette et aide publique au développementCoopération | — |
| 01/06/2000 | Question écrite | Conditions d'enseignement des sciences de la vie et de la terre au collègeÉducation | — |
| 25/05/2000 | Question écrite | Mortalité maternelle dans le monde : aide publique au développementCoopération | — |
| 12/05/2000 | Question orale | Politique de lutte contre la douleur et de développement des soins palliatifsSanté | — |
| 16/03/2000 | Question écrite | Situation matérielle des handicapésEmploi | — |
| 25/02/2000 | Question orale | Création d'un ministère de la santéPremier ministre | — |
| 23/12/1999 | Question écrite | Remise par les infirmières scolaires à des mineures de produits contraceptifsJustice | — |
| 16/12/1999 | Question écrite | Attribution par l'Union européenne des aides aux politiques de populationAffaires étrangères | — |
| 07/10/1999 | Question écrite | Régime fiscal des dons manuels aux associations simplement déclarées et enregistrées en préfectureÉconomie | — |
| 24/09/1998 | Question écrite | Journée universelle des droits de l'enfantAffaires étrangères | — |
| 07/05/1998 | Question écrite | Taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour le secteur de la confiserieÉconomie | — |
| 23/04/1998 | Question écrite | Titre de reconnaissance de la nation aux anciens combattants d'AlgérieAnciens combattants | — |
| 23/04/1998 | Question écrite | Appellation guerre d'AlgérieAnciens combattants | — |
| 09/04/1998 | Question écrite | Contribution de la France au Fonds des Nations Unies pour la population (FNUAP)Affaires étrangères | — |
| 19/03/1998 | Question écrite | Création d'un label " Radio de découverte "Culture | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Charges sociales applicables aux entreprises textiles de la mailleÉconomie | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 13/10/1999 | 30/09/2001 |
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | Délégation | 20/10/1998 | 30/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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