Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Gers
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Gers
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(10)
Rubriques (7)
Ministère attributaire (6)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 11/06/1987 | Question écrite | Décentralisation : remboursement par les départements d'emprunts contractés par des entreprisesCollectivités locales | — |
| 13/11/1986 | Question écrite | Centres départementaux de gestion: modalités de fonctionnement des commissions paritaires intercommunalesIntérieur | — |
| 17/04/1986 | Question écrite | Départements et territoires d'outre-mer: indemnité de logement due aux instituteurs détachésÉducation | — |
| 06/02/1986 | Question écrite | Indemnité de logement des instituteurs affectés en outre-merÉducation | — |
| 06/05/1982 | Question écrite | Producteurs de vins de liqueur à l'armagnac: aide de l'EtatBudget | — |
| 24/12/1981 | Question écrite | Taxe professionnelle: augmentationCommerce et artisanat | — |
| 24/11/1981 | Question écrite | Collectivités: équilibre du budgetÉconomie | — |
| 11/11/1981 | Question écrite | Contrôle des entreprises de distribution de l'acierCommerce et artisanat | — |
| 09/07/1981 | Question écrite | Remboursement de la TVA aux communes: délaiIntérieur | — |
| 26/02/1981 | Question écrite | Sociétés coopératives ouvrières de production: attribution des lots de travauxBudget | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(2 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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