Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Nièvre
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Nièvre
02/10/1992 → 30/09/2001
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 01/03/2001 | Question écrite | Traçabilité de l'alimentation animaleAgriculture | — |
| 08/06/2000 | Question écrite | Conditions d'enseignement des sciences de la vie et de la Terre au collègeÉducation | — |
| 25/05/2000 | Question écrite | Prise en charge des traumatisés crâniensSanté | — |
| 10/05/2000 | Question orale | Réforme de la prestation spécifique dépendanceEmploi | — |
| 13/04/2000 | Question écrite | Modalités d'application du taux réduit de TVA aux travaux dans les logementsBudget | — |
| 16/03/2000 | Question écrite | Office français de protection des réfugiés et apatridesEmploi | — |
| 10/02/2000 | Question écrite | Financement du Comité professionnel de la distribution de carburantsPetites et moyennes entreprises | — |
| 20/01/2000 | Question orale | Avenir du centre d'information et d'orientation de NeversÉducation | — |
| 10/06/1999 | Question écrite | Conséquences des regroupements des AssedicEmploi | — |
| 17/03/1999 | Question orale | Incidences budgétaires de la politique forestièreBudget | — |
| 17/12/1998 | Question écrite | Développement de la filière sciences du sport au sein de l'université de BourgogneÉducation | — |
| 03/12/1998 | Question écrite | Conditions d'aménagement des horaires de travail des personnels ouvriers et d'accueil de l'éducation nationaleÉducation | — |
| 15/10/1998 | Question écrite | Coordonnateurs emploi-formationEmploi | — |
| 09/07/1998 | Question écrite | Utilisation de la langue des signes française comme option langue au baccalauréatÉducation | — |
| 25/06/1998 | Question écrite | Aménagement de la RN 151 dans la NièvreÉquipement | — |
| 07/05/1998 | Question écrite | Nationalité française : situation d'enfants nés en France de parents marocains mariés en FranceJustice | — |
| 09/04/1998 | Question écrite | Francisation du prénomIntérieur | — |
| 19/02/1998 | Question écrite | Fiscalité de l'assurance vieÉconomie | — |
| 05/02/1998 | Question écrite | Remboursement des frais de déplacement des conseillers pédagogiquesÉducation | — |
| 15/01/1998 | Question écrite | Ingénieurs territoriauxFonction publique | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des lois | Commission permanente | 10/10/2000 | 30/09/2001 |
| commission des finances | Commission permanente | 23/05/2000 | 09/10/2000 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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