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Marcel Charmant

Marcel Charmant

Sénateur

Né le 26/07/1944 (82 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Nièvre
Début de mandat
02/10/1992
Fin de mandat
30/09/2001

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Nièvre

02/10/1992 → 30/09/2001

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (20)
Ministère attributaire (11)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
01/03/2001Question écriteTraçabilité de l'alimentation animaleAgriculture—
08/06/2000Question écriteConditions d'enseignement des sciences de la vie et de la Terre au collègeÉducation—
25/05/2000Question écritePrise en charge des traumatisés crâniensSanté—
10/05/2000Question oraleRéforme de la prestation spécifique dépendanceEmploi—
13/04/2000Question écriteModalités d'application du taux réduit de TVA aux travaux dans les logementsBudget—
16/03/2000Question écriteOffice français de protection des réfugiés et apatridesEmploi—
10/02/2000Question écriteFinancement du Comité professionnel de la distribution de carburantsPetites et moyennes entreprises—
20/01/2000Question oraleAvenir du centre d'information et d'orientation de NeversÉducation—
10/06/1999Question écriteConséquences des regroupements des AssedicEmploi—
17/03/1999Question oraleIncidences budgétaires de la politique forestièreBudget—
17/12/1998Question écriteDéveloppement de la filière sciences du sport au sein de l'université de BourgogneÉducation—
03/12/1998Question écriteConditions d'aménagement des horaires de travail des personnels ouvriers et d'accueil de l'éducation nationaleÉducation—
15/10/1998Question écriteCoordonnateurs emploi-formationEmploi—
09/07/1998Question écriteUtilisation de la langue des signes française comme option langue au baccalauréatÉducation—
25/06/1998Question écriteAménagement de la RN 151 dans la NièvreÉquipement—
07/05/1998Question écriteNationalité française : situation d'enfants nés en France de parents marocains mariés en FranceJustice—
09/04/1998Question écriteFrancisation du prénomIntérieur—
19/02/1998Question écriteFiscalité de l'assurance vieÉconomie—
05/02/1998Question écriteRemboursement des frais de déplacement des conseillers pédagogiquesÉducation—
15/01/1998Question écriteIngénieurs territoriauxFonction publique—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(2)

NomTypeDébutFin
commission des loisCommission permanente10/10/200030/09/2001
commission des financesCommission permanente23/05/200009/10/2000

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(16)

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Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 09:30

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026