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Marcel Fortier

Marcel Fortier

Sénateur

Né le 07/11/1920 (105 ans)

Sénat

Dernière mise à jour le 07/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Indre-et-Loire
Début de mandat
02/10/1965
Fin de mandat
01/10/1974

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Indre-et-Loire

03/10/1983 → 01/10/1992

Sénateur

Indre-et-Loire

02/10/1974 → 02/10/1983

Sénateur

Indre-et-Loire

02/10/1965 → 01/10/1974

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 31/12/1993 · JO du 01/01/1994

INTERIEUR/Interieur Amenag Ter

SENATEUR HONORAIRE D'INDRE-ET-LOIRE

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 22/12/1965 · JO du 24/12/1965

INTERIEUR/Intérieur

CONSEILLER

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 09/07/1962 · JO du 13/07/1962

MINISTERE des ARMEES 5 Titres de guerre

Soldat Infie

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (13)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
23/01/1992Question écriteRedevance pour contrôle technique des aéronefsÉquipement
29/06/1989Question écriteSituation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiersÉquipement
12/11/1987Question écriteStatut du gérant majoritaire de SARLCommerce et artisanat
28/05/1987Question écriteCritères retenus pour l'attribution de fonds au titre des droits de l'hommeDroits de l'homme
06/03/1986Question écriteSecret de l'instruction et statut des militairesDéfense
06/03/1986Question écriteLégalité d'un ordre écrit du ministre de la défenseDéfense
19/12/1985Question écriteNotation des fonctionnaires et plus particulièrement des enseignantsFonction publique
19/12/1985Question écriteAbsences et notations administratives des chefs d'établissements scolairesÉducation
24/10/1985Question écriteCommunes: dépenses inférieures à 10.000 francs et remboursement de la TVAÉconomie
10/10/1985Question écriteService régional pour l'administration de la justice d'Orléans (Loiret): reclassement du personnelJustice
08/08/1985Question écriteIngénieurs des travaux publics de l'EtatIntérieur
06/06/1985Question écriteLutte contre la pollution des véhicules dieselEnvironnement
06/06/1985Question écriteEtablissements hospitaliers: liste d'aptitudeAffaires sociales
30/05/1985Question écriteReclassement des vérificateurs des PTTPostes
23/05/1985Question écriteConditions d'attribution de l'allocation adulte handicapé par les COTOREPAffaires sociales
28/03/1985Question écriteReclassement des adjoints d'enseignement documentalistesÉducation
14/03/1985Question écriteMesures en faveur des transporteurs routiersUrbanisme
14/03/1985Question écriteIndépendance des membres des tribunaux administratifs: projet de loiJustice
07/03/1985Question écriteVoirie: problèmes financiers des communes ruralesIntérieur
21/02/1985Question écriteProtection sociale des chômeurs en fin de droitsAffaires sociales

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes

Aucune commission enregistrée/trouvée.

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(18)

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat