Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Saône-et-Loire
- Début de mandat
- 11/06/1967
- Fin de mandat
- 01/10/1968
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Saône-et-Loire
03/10/1977 → 20/03/1982
Saône-et-Loire
02/10/1968 → 02/10/1977
Saône-et-Loire
11/06/1967 → 01/10/1968
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 05/07/1982 · JO du 07/07/1982
DEFENSE - 3 TITRES
Sergent d'Infanterie Ancien Agriculteur
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(14)
Rubriques (13)
Ministère attributaire (7)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/08/1981 | Question écrite | Impôt sur les plus-values: exonérationBudget | — |
| 13/11/1980 | Question écrite | Conduite des tracteurs agricoles: possession du permisIntérieur | — |
| 30/07/1980 | Question écrite | Bourses de licence et d'agrégation: conditions d'application de la loi du 26 décembre 1908Budget | — |
| 12/06/1980 | Question écrite | Indemnité complémentaire au conjoint : modification des conditions d'attributionAgriculture | — |
| 17/10/1979 | Question écrite | Aides ménagères à domicile: situationSanté | — |
| 21/06/1979 | Question écrite | Tarifs d'entretien des cycles et motocycles: engagement de modérationÉconomie | — |
| 25/01/1979 | Question écrite | Pension de réversion: différence de régime entre veuves civiles et de la fonction publiqueSanté | — |
| 02/12/1978 | Question orale | Formation continue des travailleurs manuels de sociétés de personnel intérimaireTravail | — |
| 22/11/1978 | Question écrite | Elevage ovin: situation du marché moyenAgriculture | — |
| 09/11/1978 | Question écrite | Taxe d'assurance nationale de développement agricole (ANDA) sur les ventes d'animaux en vifAgriculture | — |
| 03/08/1978 | Question écrite | Augmentation des allocations familiales: modalités de prise en compte de l'évolution des prixSanté | — |
| 14/06/1978 | Question orale | Retour à l'autonomie de communes réunies en fusion-associationIntérieur | — |
| 03/06/1978 | Question écrite | Régime social des artisansCommerce et artisanat | — |
| 22/04/1978 | Question écrite | Situation de l'aviculture françaiseAgriculture | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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