Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Eure-et-Loir
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Eure-et-Loir
01/10/1998 → 14/10/2001
Eure-et-Loir
02/10/1989 → 30/09/1998
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (8)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 04/10/2001 | Question orale | Conditions d'encadrement des activités sportives à l'écoleÉducation | — |
| 13/09/2001 | Question écrite | Critères d'attribution du fonds de péréquation départementalÉconomie | — |
| 28/06/2001 | Question écrite | Déductibilité des dons effectués dans le cadre des campagnes électoralesÉconomie | — |
| 31/05/2001 | Question orale | Malaise des infirmièresSanté | — |
| 24/05/2001 | Question écrite | Sécurité en milieu ruralIntérieur | — |
| 23/05/2001 | Question orale | Implantation du troisième aéroport de la région parisiennePremier ministre | — |
| 29/03/2001 | Question orale | Vaccination contre la varioleSanté | — |
| 01/03/2001 | Question écrite | Situation des droits de l'homme en ChineAffaires étrangères | — |
| 01/02/2001 | Question écrite | Protection des assistantes socialesEmploi | — |
| 01/02/2001 | Question écrite | Revalorisation des indemnités kilométriques des assistantes socialesEmploi | — |
| 18/01/2001 | Question écrite | Régime fiscal des micro-entreprisesÉconomie | — |
| 22/12/2000 | Question orale | Dysfonctionnements sur les liaisons ferroviaires Chartres-Paris et Dreux-ParisÉquipement | — |
| 21/12/2000 | Question écrite | Délai de réponse aux questions écrites des sénateursPremier ministre | — |
| 07/12/2000 | Question écrite | Baisse de la rémunération des actes des masseurs-kinésithérapeutesEmploi | — |
| 20/07/2000 | Question écrite | Conditions d'obtention du macaron GICEmploi | — |
| 13/07/2000 | Question écrite | Régime fiscal des micro-entreprisesÉconomie | — |
| 06/07/2000 | Question écrite | Obligation de paiement de la TVA par virement et entreprises en redressement judiciaireÉconomie | — |
| 06/07/2000 | Question écrite | Régime électoral applicable à la fusion de communesIntérieur | — |
| 15/06/2000 | Question écrite | Tarif des vignettes automobiles applicable aux véhicules dieselÉconomie | — |
| 13/04/2000 | Question écrite | Remboursement du crédit de TVA à taux réduit appliquée aux travaux dans les logementsÉconomie | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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