Dernière mise à jour le 09/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Var
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Var
02/10/1986 → 01/10/1995
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (13)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 10/12/1992 | Question écrite | Suppression du régime de déductibilité des dividendesBudget | — |
| 26/11/1992 | Question écrite | Risques encourus par les collectivités locales du fait des garanties accordées aux organismes d'HLMPremier ministre | — |
| 28/05/1992 | Question écrite | Utilisation à titre professionnel des véhicules utilisés par les assistantes socialesAffaires sociales | — |
| 19/03/1992 | Question écrite | Lutte contre la drogueÉducation | — |
| 13/02/1992 | Question écrite | Gestion du domaine public de l'EtatÉconomie | — |
| 19/12/1991 | Question écrite | Avenir de l'entreprise publique de communication FR 3Communication | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux handicapésAffaires sociales | — |
| 25/07/1991 | Question écrite | Plan d'enterrement des lignes EDFIndustrie | — |
| 11/07/1991 | Question écrite | Plan d'enterrement des lignes PTTPostes | — |
| 21/02/1991 | Question écrite | Statut des directeurs d'établissements hospitaliers de moins de deux cents litsSanté | — |
| 25/10/1990 | Question écrite | Risques encourus par les collectivités locales du fait des garanties accordées aux organismesPremier ministre | — |
| 25/10/1990 | Question écrite | Règles de conduite à tenir par des collectivités territoriales financièrement majoritaires dans les associationsPremier ministre | — |
| 19/10/1990 | Question orale | Incendies de forêtsIntérieur | — |
| 09/08/1990 | Question écrite | Règles de conduite à tenir par des collectivités territoriales financièrement majoritaires dans les associationsPremier ministre | — |
| 09/08/1990 | Question écrite | Risques encourus par les collectivités locales du fait des garanties accordées aux organismesPremier ministre | — |
| 31/05/1990 | Question écrite | Règles de conduite à tenir par des collectivités territoriales financièrement majoritaires dans les associationsPremier ministre | — |
| 31/05/1990 | Question écrite | Risques encourus par les collectivités locales du fait des garanties accordées aux organismes d'HLMPremier ministre | — |
| 08/02/1990 | Question écrite | Montant de la TVA sur les publications communalesCommunication | — |
| 08/02/1990 | Question écrite | Charge financière de la couverture sociale des bénéficiaires du RMISolidarité | — |
| 22/06/1989 | Question écrite | Situation financière des SAFERAgriculture | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 09/09/2026
Liens extérieurs
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