Dernière mise à jour le 05/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Vaucluse
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 30/09/1987
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Vaucluse
02/10/1986 → 30/09/1987
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(15)
Rubriques (11)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 30/07/1987 | Question écrite | Développement de la sous-traitance occulteCommerce et artisanat | — |
| 02/07/1987 | Question écrite | Extension de la remise intégrale des dettes des rapatriés aux ayants-droitRapatriés | — |
| 02/07/1987 | Question écrite | Catastrophes naturelles : assurance des communesIntérieur | — |
| 09/04/1987 | Question écrite | Protection accordée aux monuments historiques et droit de préemption des SAFERCulture | — |
| 09/04/1987 | Question écrite | Rapatriement des fonds des économies sur salaires des Français titulaires de comptes en AlgérieAffaires étrangères | — |
| 09/04/1987 | Question écrite | Statut des ingénieurs des TPEIndustrie | — |
| 09/04/1987 | Question écrite | Impôt applicable aux mutations d'immeublesÉconomie | — |
| 05/03/1987 | Question écrite | Libération de détenus d'Afrique du NordRapatriés | — |
| 12/02/1987 | Question écrite | Statut d'employeur occasionnelAffaires sociales | — |
| 18/12/1986 | Question écrite | Statut des ingénieurs des travaux publics de l'EtatIndustrie | — |
| 18/12/1986 | Question écrite | Amortissement des replantations des vignoblesAgriculture | — |
| 18/12/1986 | Question écrite | Conditions de la concurrence entre les CUMA et les PME en matière de drainageAgriculture | — |
| 18/12/1986 | Question écrite | Mensualisation des pensions de la fonction publiqueFonction publique | — |
| 18/12/1986 | Question écrite | Protection accordée aux monuments historiques et droit de préemption des SAFERCulture | — |
| 18/12/1986 | Question écrite | Impôt applicable aux mutations d'immeublesÉquipement | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(13)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 05/09/2026
Liens extérieurs
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