Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Var
- Début de mandat
- 03/01/1978
- Fin de mandat
- 02/04/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Var
03/01/1978 → 02/04/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 26/12/1985 | Question écrite | Sauvetage de l'Abbaye de Thoronet (Var)Culture | — |
| 24/10/1985 | Question écrite | Fixation de la résidence principale des élus locauxBudget et consommation | — |
| 17/10/1985 | Question écrite | Modification des installations téléphoniques due à la nouvelle numérotation: coût pour les usagersPostes | — |
| 12/09/1985 | Question écrite | Fusion de la direction générale de la concurrence et de la consommation et de la direction de la consommation et de la répression des fraudesÉconomie | — |
| 29/08/1985 | Question écrite | Rémunération des commissions de propagandeIntérieur | — |
| 15/08/1985 | Question écrite | Transports routiers non urbains de personnes: projet de décretUrbanisme | — |
| 28/06/1985 | Question orale | Période transitoire dans l'élargissement de la CEEAgriculture | — |
| 20/06/1985 | Question écrite | Droit au stationnement des Tziganes et gens du voyageIntérieur | — |
| 20/06/1985 | Question écrite | Directives communautaires: limitation de la validité du permis D, incidences pour les collectivités localesUrbanisme | — |
| 20/06/1985 | Question écrite | Levée de l'anonymat des agents de l'Etat: personnels des DDASSSanté | — |
| 13/06/1985 | Question écrite | Artisanat: assurance contre les conséquences de la faute inexcusableAffaires sociales | — |
| 06/06/1985 | Question écrite | Reclassement des receveurs-distributeursÉconomie | — |
| 30/05/1985 | Question écrite | Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREPAffaires sociales | — |
| 23/05/1985 | Question écrite | Laboratoire Solomidès: conséquences pour les malades de l'interruption de la productionSanté | — |
| 23/05/1985 | Question écrite | Harmonisation de traitement entre les différentes catégories d'anciens combattantsAnciens combattants | — |
| 16/05/1985 | Question écrite | Montant des crédits alloués à la DDASS du VarAffaires sociales | — |
| 09/05/1985 | Question écrite | Conditions d'obtention de la médaille d'honneur du travailAffaires sociales | — |
| 18/04/1985 | Question écrite | Taux de l'allocation compensatriceAffaires sociales | — |
| 18/04/1985 | Question écrite | Lieu d'affiliation des assurés sociauxAffaires sociales | — |
| 18/04/1985 | Question écrite | Nombre de projets et propositions de lois soumis au Parlement depuis 1981Premier ministre | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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