Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Côte-d'Or
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 23/09/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Côte-d'Or
02/10/1989 → 30/09/1998
Côte-d'Or
02/10/1980 → 23/09/1989
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Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 05/02/1988 · JO du 06/02/1988
JUSTICE/Justice
CONS COUR D'APPEL
Ordre national du Mérite
Commandeur
Décret du 07/12/1982 · JO du 11/12/1982
DEFENSE/RESERVES/Défense Réserves
LIEUTENANT-COLONEL
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 03/08/1978 · JO du 09/08/1978
DEFENSE/RESERVES/D.Terre Reserves
SS LT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 21/12/1973 · JO du 01/01/1974
AGRICULTURE/Agriculture et Foret
ANCIEN SENATEUR, ANCIEN VICE-PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 29/12/1965 · JO du 31/12/1965
DEFENSE/RESERVES/Défense Réserves
CHEF BATAILLON
Légion d'honneur
Officier
Décret du 12/07/1965 · JO du 14/07/1965
EDUCATION NATIONALE
Dr. d'étude à l'Ecole pratique des Hautes Etudes
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 28/02/1962 · JO du 13/03/1962
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
ADJ
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 05/01/1956 · JO du 07/01/1956
DEFENSE/ACTIVE/D.Sante Active
LT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 21/12/1951 · JO du 27/12/1951
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
CPT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 15/06/1951
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
ADJ
Médaille militaire
Médaille militaire – grade unique
Décret du 01/05/1945
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
SGT CHEF
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 04/11/1943 · JO du 09/11/1943
DEFENSE/MUTILES/Défense Mutilés
ANC CAPORAL
Médaille militaire
Médaille militaire – grade unique
Décret du 12/03/1928
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
CAPORAL AU 20EME REGIMENT DE TIRAILLEURS TUNISIENS
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 09/07/1998 | Question écrite | Instruction M43 applicable aux services publics de transport urbain de personnes : amortissement des fonds de concoursIntérieur | — |
| 05/03/1998 | Question écrite | Application d'un droit de prêt aux bibliothèques publiquesCulture | — |
| 26/06/1997 | Question écrite | Revalorisation de l'indice terminal des commandants de sapeurs-pompiers professionnels au 1er août 1996Intérieur | — |
| 26/06/1997 | Question écrite | Application des dispositions du décret no 94-366 du 10 mai 1994 aux groupements de communes chargés des transports en communIntérieur | — |
| 21/03/1997 | Question orale | Situation en Israël et dans les territoires palestiniensAffaires étrangères | — |
| 14/11/1996 | Question écrite | Retraite des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contratÉducation | — |
| 25/07/1996 | Question écrite | Incidences de la réforme du logement social sur les conditions de vie des personnes handicapéesLogement | — |
| 23/11/1995 | Question écrite | Concessions temporaires de cimetièreIntérieur | — |
| 29/06/1995 | Question écrite | Commissions de sécuritéIntérieur | — |
| 30/09/1993 | Question écrite | Application de la loi relative à la prévention de la corruption aux délégations de service public par convention de géranceIntérieur | — |
| 09/09/1993 | Question écrite | Application des dispositions de la loi relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique aux établissements publics de coopération intercommunaleÉconomie | — |
| 29/04/1993 | Question orale | Financement public du circuit automobile de Magny-Cours (Nièvre)Budget | — |
| 28/04/1993 | Question orale | Soutien financier de la Seita à la société LigierBudget | — |
| 22/04/1993 | Question écrite | Ateliers protégés et conventions collectives Travail | — |
| 11/03/1993 | Question écrite | Ateliers protégés et conventions collectivesTravail | — |
| 21/10/1992 | Question orale | Répercussions des décisions des autorités académiques sur l'organisation des transports scolairesÉducation | — |
| 05/03/1992 | Question écrite | Nomination des sergents des sapeurs-pompiers professionnelsIntérieur | — |
| 20/02/1992 | Question écrite | Situation des puéricultricesIntérieur | — |
| 12/12/1991 | Question écrite | Financement de l'aide à domicile des famillesAffaires sociales | — |
| 08/08/1991 | Question écrite | Financement des services d'auxiliaires de vieAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(4 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(15)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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