Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Drôme
- Début de mandat
- 02/10/1971
- Fin de mandat
- 01/10/1980
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Drôme
02/10/1980 → 01/10/1989
Drôme
02/10/1971 → 01/10/1980
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 23/12/1957 · JO du 10/01/1958
DEFENSE/RESERVES/D.Terre Reserves
LT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 28/01/1956 · JO du 31/01/1956
ECONOMIE/Finances
ING
Légion d'honneur
Officier
Décret du 11/07/1952
INTERIEUR
Ancien Maire de Guerreaux (Saône et <?>
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(17)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 27/04/1989 | Question écrite | Remboursement des frais de transports des assurés sociauxSolidarité | — |
| 26/05/1988 | Question écrite | Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipaleSports | — |
| 16/10/1986 | Question écrite | Utilisation du 1% pour les oeuvres artistiquesCulture | — |
| 08/05/1986 | Question écrite | Situation des secrétaires médicales de la fonction publique hospitalièreSanté | — |
| 26/12/1985 | Question écrite | Statut des collaborateurs de cabinet des autorités territorialesPremier ministre | — |
| 07/03/1985 | Question écrite | Nouvelle rédaction du tarif interministériel des prestations sanitaires et amélioration des remboursementsAffaires sociales | — |
| 10/05/1984 | Question écrite | Transactions commerciales: aménagement de la procédure du paiementBudget | — |
| 08/12/1983 | Question écrite | Abandon d'enfant à la naissance: révision de la législationFamille | — |
| 24/11/1983 | Question écrite | Durée d'emphytéose pour les offices d'HLMUrbanisme | — |
| 08/09/1983 | Question écrite | Diffusion de publications par les collectivités localesPremier ministre | — |
| 17/03/1983 | Question écrite | Etudiants faisant fonction d'internesSanté | — |
| 02/10/1982 | Question écrite | Mouvements de personnel enseignant: datesÉducation | — |
| 17/11/1981 | Question écrite | Vacataires à temps partiel: titularisationSanté | — |
| 22/01/1981 | Question écrite | Groupements de producteurs: bénéfice de l'indemnité exceptionnelleAgriculture | — |
| 21/11/1980 | Question écrite | Budgets départementaux: modification des dates de clôtureIntérieur | — |
| 15/02/1979 | Question écrite | Indemnité d'éloignement: majorationPremier ministre | — |
| 01/02/1979 | Question écrite | Site classé: réparation de nuisances (cas particulier)Culture | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(17)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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