Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Marne
- Début de mandat
- 02/10/1974
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Marne
02/10/1974 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (7)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 19/05/1983 | Question écrite | Maisons individuelles: autorisation des transfertsUrbanisme | — |
| 19/05/1983 | Question écrite | Maisons individuelles: actualisation du montant de la déduction fiscaleUrbanisme | — |
| 19/05/1983 | Question écrite | Maisons individuelles: préfinancement bonifiéUrbanisme | — |
| 19/05/1983 | Question écrite | Maisons individuelles : baisse du taux des PAPUrbanisme | — |
| 07/04/1983 | Question écrite | Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles: bilan financier de l'application de la loiÉconomie | — |
| 07/04/1983 | Question écrite | Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles: bilan détaillé de l'application de la loiIntérieur | — |
| 07/04/1983 | Question écrite | Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles: publication d'un décret d'applicationEnvironnement | — |
| 07/04/1983 | Question écrite | Libellé de certains arrêtés portant constatation de l'état de catastrophe naturelleÉconomie | — |
| 07/04/1983 | Question écrite | Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles: application aux DOM-TOMDépartements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM) | — |
| 17/03/1983 | Question écrite | Réaction du public sur le projet Quilliot (étude)Urbanisme | — |
| 10/03/1983 | Question écrite | Contrat-cadreIntérieur | — |
| 24/02/1983 | Question écrite | Adaptation du code du travail à la construction de maisons individuellesTravail | — |
| 17/02/1983 | Question écrite | Crise du bâtiment: augmentation des PAPUrbanisme | — |
| 10/02/1983 | Question écrite | Constructeurs de maisons individuelles: versement de l'aide personnalisée au logementÉconomie | — |
| 10/02/1983 | Question écrite | Prêts conventionnés au logement: utilisationÉconomie | — |
| 10/02/1983 | Question écrite | Constructeurs de maisons individuelles: baisse du taux des prêtsÉconomie | — |
| 10/02/1983 | Question écrite | Bâtiment: baisse anticipée des taux d'intérêtÉconomie | — |
| 10/02/1983 | Question écrite | Constructeurs de maisons individuelles: exonération de l'impôt foncierBudget | — |
| 22/12/1982 | Question écrite | Coopération franco-égyptienne: avenirRelations extérieures | — |
| 08/12/1982 | Question écrite | Conducteurs des travaux publics de l'Etat: reclassementFonction publique | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(1)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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