Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Charente
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Charente
02/10/1989 → 30/09/1998
Charente
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/08/1998 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux livraisons de plats frais à domicileÉconomie | — |
| 20/08/1998 | Question écrite | Statut des maîtres de l'enseignement privé sous contratÉducation | — |
| 20/08/1998 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux services à forte intensité de main-d' uvreÉconomie | — |
| 02/07/1998 | Question écrite | Rapport sur la toxicité de l'alcoolSanté | — |
| 02/07/1998 | Question écrite | Conséquences financières des restructurations des industries de défense pour la commune de Ruelle-sur-Touvre (Charente)Défense | — |
| 18/06/1998 | Question écrite | Allégement des charges sociales des viticulteurs charentaisAgriculture | — |
| 18/06/1998 | Question écrite | Statut des aides opératoires instrumentistesSanté | — |
| 11/06/1998 | Question écrite | Exercice de la profession d'aide-soignantSanté | — |
| 04/06/1998 | Question écrite | Imposition sur les animaux domestiquesBudget | — |
| 28/05/1998 | Question écrite | Création d'un ordre des infirmiers et infirmièresSanté | — |
| 07/05/1998 | Question écrite | Aide aux producteurs de lapinsAgriculture | — |
| 23/04/1998 | Question écrite | Avenir du 1 % logementLogement | — |
| 16/04/1998 | Question écrite | Réserves de la gendarmerieDéfense | — |
| 16/04/1998 | Question écrite | Avenir du site de la Société des poudres et explosifs d'AngoulêmePremier ministre | — |
| 09/04/1998 | Question écrite | Classification du pineau des Charentes et droit communautaireÉconomie | — |
| 02/04/1998 | Question écrite | Enseignement des langues anciennesÉducation | — |
| 26/03/1998 | Question écrite | Droit au compte bancaire pour les personnes démuniesEmploi | — |
| 26/03/1998 | Question écrite | Situation des masseurs-kinésithérapeutesSanté | — |
| 19/03/1998 | Question écrite | Taxe d'équarrissageAgriculture | — |
| 12/03/1998 | Question écrite | Transposition des directives européennes relatives aux assurances dans le code de la mutualitéEmploi | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 07/10/1980 | 30/09/1998 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(6)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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