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Michel Bouvard

Michel Bouvard

Sénateur

Né le 17/03/1955 (71 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Savoie
Début de mandat
01/10/2014
Fin de mandat
01/06/2017

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Savoie

01/10/2014 → 01/06/2017

Député

3e circonscription — Savoie

20/06/2007 → 19/06/2012

Député

3e circonscription — Savoie

19/06/2002 → 19/06/2007

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(2)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (20)
Ministère attributaire (13)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
01/06/2017Question écriteAvenir du Rink HockeySports—
01/06/2017Question écriteFinancement des associations de lutte contre le SIDASolidarités et santé—
11/05/2017Question écriteMise en œuvre du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation Intérieur—
04/05/2017Question écriteOpérations de contrôle des établissements touristiques d'altitude offrant un service de restauration par des engins motorisés conçus pour la progression sur neige\r\nEnvironnement, énergie et mer—
23/02/2017Question écriteDispositif Bloctel et démarchage téléphoniqueCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire—
23/02/2017Question écriteParticipations de l'État dans les sociétés exploitantes des tunnels routiers du Mont-Blanc et du FréjusEnvironnement, énergie et mer—
10/02/2017Question oraleRapport annuel de la Cour des comptes\r\nÉconomie et finances—
22/12/2016Question écriteSituation des effectifs du TGI d'AlbertvilleJustice—
29/09/2016Question écriteInterprétations du service des retraites de l'État de certains textes législatifs pris en matière de retraite des fonctionnaires Économie et finances—
28/07/2016Question écrite« Espace de fonctionnalité d'une zone humide »Biodiversité—
28/07/2016Question écriteRéglementation applicable aux planeurs ultra-légers motorisés dits trois axesTransports, mer et pêche—
28/07/2016Question écriteSituation des communes dont le plan local d'urbanisme a fait l'objet d'une annulation par la juridiction administrativeLogement et habitat durable—
28/07/2016Question écriteAméliorations qui pourraient être apportées aux opérations électoralesIntérieur—
28/07/2016Question écriteConséquences des modifications de la carte hospitalière pour les SDISAffaires sociales et santé—
28/07/2016Question écriteDevenir de la station Météo France de Bourg-Saint-Maurice Transports, mer et pêche—
28/07/2016Question écriteFiabilité des recensements pour les regroupement de communautés de communes Aménagement du territoire, ruralité et collectivités territoriales—
28/07/2016Question écriteExtension de la catégorie des jeux de cercle au tarot et à la belote Intérieur—
23/06/2016Question écriteRecrudescence des attaques de loup sur les troupeaux ovins dans la vallée de la Maurienne en SavoieEnvironnement, énergie et mer—
23/06/2016Question écriteConséquences du démarchage effectué auprès des entreprises à l'occasion de la révision des bases de la taxe foncièreFinances et comptes publics—
02/06/2016Question écriteEffet des conventions et des réseaux de santé sur l'accès aux soins et sur le reste à charge pour les patientsAffaires sociales et santé—

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Commissions & groupes(36)

NomTypeDébutFin
PLFR2016Délégation16/12/201619/12/2016
REGLEMENTDélégation08/07/201612/07/2016
commission des financesCommission permanente08/10/201401/06/2017
AucuneCommission permanente01/10/201407/10/2014
Conjoints survivantsGroupe d'études01/12/200819/06/2012
Industrie chimiqueGroupe d'études09/06/200819/06/2012
Population et développementGroupe d'études09/04/200819/06/2012
EnergiesGroupe d'études18/02/200819/06/2012
Climatisme et thermalismeGroupe d'études05/02/200819/06/2012
Partenariats publics et privésGroupe d'études30/01/200819/06/2012
PlasturgieGroupe d'études19/12/200719/06/2012
France-République italienneGroupe d'amitié27/11/200719/06/2012
Parcs nationaux et régionauxGroupe d'études31/10/200719/06/2012
Langues régionalesGroupe d'études31/10/200719/06/2012
France-Brunei DarussalamGroupe d'amitié05/10/200719/06/2012
France-AustralieGroupe d'amitié05/10/200719/06/2012
France-Confédération suisseGroupe d'amitié05/10/200719/06/2012
France-République d'ArgentineGroupe d'amitié05/10/200719/06/2012
France-République d'AzerbaïdjanGroupe d'amitié05/10/200719/06/2012
France-Royaume d'EspagneGroupe d'amitié05/10/200719/06/2012
France-Royaume du MarocGroupe d'amitié05/10/200719/06/2012
France-République italienneGroupe d'amitié05/10/200719/06/2012
France-République libanaiseGroupe d'amitié05/10/200719/06/2012
Groupe d'études sur les industries mécaniquesGroupe d'études01/07/200519/06/2007
Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirsGroupe d'études10/02/200419/06/2007
Groupe d'études sur les inondationsGroupe d'études01/01/200419/06/2007
Groupe d'études sur la coutellerie et les arts de la tableGroupe d'études19/11/200319/06/2007
Groupe d'études sur les transports multimodauxGroupe d'études08/04/200319/06/2007
Groupe d'études sur les Français à l'étrangerGroupe d'études04/02/200319/06/2007
Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivantsGroupe d'études29/01/200319/06/2007
Groupe d'études sur la montagneGroupe d'études28/01/200319/06/2007
Groupe d'études sur les énergiesGroupe d'études21/01/200319/06/2007
France République du KirghizistanGroupe d'amitié23/10/200219/06/2007
France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nordGroupe d'amitié23/10/200219/06/2007
France République de PologneGroupe d'amitié23/10/200219/06/2007
France royaume du NépalGroupe d'amitié23/10/200219/06/2007

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 11:14

Récital d’orgue : Michel Bouvard
Diocèse de ParisIl y a 1 sem.
Récital d’orgue Michel Bouvard à Paris 2027 | billetterie
jds.fr7 sept. 2026
Toulouse les Orgues • 31ème édition du 7 au 18 octobre 2026
Culture3125 juin 2026
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Réponse stratégique de la Caisse des dépôts face à la crise
Agence Bretagne Presse9 mai 2026
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Toulouse les Orgues • 30e édition
Culture3125 sept. 2025
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Royan. Un récital d’orgue d’exception à Notre-Dame
le-littoral.com16 sept. 2025
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le-littoral.com16 sept. 2025

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 12:23

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026