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Michel Chauty

Michel Chauty

Sénateur

Né le 11/02/1924 (102 ans)

Sénat

Dernière mise à jour le 07/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Loire-Atlantique
Début de mandat
02/10/1965
Fin de mandat
01/10/1974

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Loire-Atlantique

03/10/1983 → 01/10/1992

Sénateur

Loire-Atlantique

02/10/1974 → 02/10/1983

Sénateur

Loire-Atlantique

02/10/1965 → 01/10/1974

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (14)
Ministère attributaire (9)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
21/05/1992Question écriteDébouchés des écoles de communicationÉducation
12/03/1992Question écriteDistribution de préservatifs dans les établissements scolairesÉducation
06/02/1992Question écriteCharge du transport à la famille d'un donateur d'organes décédé prématurémentÉconomie
19/12/1991Question écritePêche française de langoustes dans les eaux de l'île Saint-PaulMer
19/12/1991Question écriteCréation d'un corps spécial chargé de l'action humanitaireAction humanitaire
12/12/1991Question écriteRéduction des crédits routiers pour 1992Économie
05/12/1991Question écritePêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990Mer
05/12/1991Question écritePêche industrielle soviétique pratiquée dans les eaux française des îles KerguelenMer
28/11/1991Question écritePratiques de la grande distribution vis-à-vis des fournisseursArtisanat et commerce
28/11/1991Question écriteImportations de bêtes vivantesAgriculture
14/11/1991Question écriteTrafics d'animaux domestiquesIntérieur
07/11/1991Question écriteFormalités administratives de déclaration à la sécurité sociale des employés et gens de maisonFonction publique
04/07/1991Question écriteConstitutionnalité des articles des lois de finances pour 1990 et 1991 relatifs aux pensions militaires d'invaliditéÉconomie
06/06/1991Question écriteCoût d'achat des informations de la chaîne américaine CNN par les chaînes françaises de télévisionCulture
06/06/1991Question écriteGestion des allocations familialesÉconomie
02/05/1991Question écritePêche française de langoustes dans les eaux françaises de l'île Saint-PaulMer
02/05/1991Question écritePêche industrielle soviétique pratiquée dans les eaux françaises des îles KerguelenMer
02/05/1991Question écriteCréation d'un corps spécial pour porter secours aux peuples en difficultéAction humanitaire
18/04/1991Question écritePêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990Mer
18/04/1991Question écritePêche française aux Kerguelen depuis 1986Mer

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(2)

NomTypeDébutFin
commission des affaires étrangèresCommission permanente06/10/198601/10/1992
commission de l'économieCommission permanente05/10/196506/10/1986

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(18)

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat