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Michel Chauty

Michel Chauty

Sénateur

Né le 11/02/1924 (102 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Loire-Atlantique
Début de mandat
03/10/1983
Fin de mandat
01/10/1992

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Loire-Atlantique

03/10/1983 → 01/10/1992

Sénateur

Loire-Atlantique

02/10/1974 → 02/10/1983

Sénateur

Loire-Atlantique

02/10/1965 → 01/10/1974

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 28/03/1997 · JO du 30/03/1997

RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Relations avec le Parlement

SENATEUR HONORAIRE, ANCIEN MAIRE DE NANTES

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (14)
Ministère attributaire (9)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
21/05/1992Question écriteDébouchés des écoles de communicationÉducation—
12/03/1992Question écriteDistribution de préservatifs dans les établissements scolairesÉducation—
06/02/1992Question écriteCharge du transport à la famille d'un donateur d'organes décédé prématurémentÉconomie—
19/12/1991Question écritePêche française de langoustes dans les eaux de l'île Saint-PaulMer—
19/12/1991Question écriteCréation d'un corps spécial chargé de l'action humanitaireAction humanitaire—
12/12/1991Question écriteRéduction des crédits routiers pour 1992Économie—
05/12/1991Question écritePêche industrielle soviétique pratiquée dans les eaux française des îles KerguelenMer—
05/12/1991Question écritePêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990Mer—
28/11/1991Question écriteImportations de bêtes vivantesAgriculture—
28/11/1991Question écritePratiques de la grande distribution vis-à-vis des fournisseursArtisanat et commerce—
14/11/1991Question écriteTrafics d'animaux domestiquesIntérieur—
07/11/1991Question écriteFormalités administratives de déclaration à la sécurité sociale des employés et gens de maisonFonction publique—
04/07/1991Question écriteConstitutionnalité des articles des lois de finances pour 1990 et 1991 relatifs aux pensions militaires d'invaliditéÉconomie—
06/06/1991Question écriteCoût d'achat des informations de la chaîne américaine CNN par les chaînes françaises de télévisionCulture—
06/06/1991Question écriteGestion des allocations familialesÉconomie—
02/05/1991Question écriteCréation d'un corps spécial pour porter secours aux peuples en difficultéAction humanitaire—
02/05/1991Question écritePêche française de langoustes dans les eaux françaises de l'île Saint-PaulMer—
02/05/1991Question écritePêche industrielle soviétique pratiquée dans les eaux françaises des îles KerguelenMer—
18/04/1991Question écritePêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990Mer—
18/04/1991Question écritePêche française aux Kerguelen depuis 1986Mer—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(2)

NomTypeDébutFin
commission des affaires étrangèresCommission permanente06/10/198601/10/1992
commission de l'économieCommission permanente05/10/196506/10/1986

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 06:12

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026