Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loire
- Début de mandat
- 02/10/1965
- Fin de mandat
- 03/04/1967
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Loire
03/10/1983 → 12/06/1988
Loire
02/10/1965 → 03/04/1967
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 21/04/1988 | Question écrite | Aide à domicile : exonération des charges sociales pour les employeurs demeurant en " résidence-services pour personnes du 3ème âge "Affaires sociales | — |
| 07/04/1988 | Question écrite | Licenciés économiques de plus de cinquante ans sans contrat socialAffaires sociales | — |
| 18/02/1988 | Question écrite | Réforme des modalités d'attribution de la prime d'aménagement du territoireÉquipement | — |
| 11/02/1988 | Question écrite | Maîtrise d'ouvrage : interprétation de certaines dispositions législativesÉquipement | — |
| 21/01/1988 | Question écrite | Situation du personnel de l'Atelier de construction de Roanne (Loire)Défense | — |
| 21/01/1988 | Question écrite | Respect du code de la route en matière de longueur des véhiculesÉquipement | — |
| 19/11/1987 | Question écrite | Niveau des taux à long termeÉconomie | — |
| 19/11/1987 | Question écrite | Suppression des déductions fiscales liées aux travaux d'économie d'énergieBudget | — |
| 19/11/1987 | Question écrite | Lutte contre le chômageAffaires sociales | — |
| 24/09/1987 | Question écrite | Exonération des cotisations de sécurité sociale pour les personnes âgées employant des gardes à domicileAffaires sociales | — |
| 23/07/1987 | Question écrite | Formation à la profession d'orthophoniste : nombre d'heures de cours dispenséesÉducation | — |
| 23/07/1987 | Question écrite | Aides-ménagères : exonération des charges socialesAffaires sociales | — |
| 23/07/1987 | Question écrite | Place des exploitations laitières françaises de zone de montagne dans la CEEAgriculture | — |
| 04/06/1987 | Question écrite | Artisans du bâtiment : non-application de la loi relative à la sous-traitanceAffaires sociales | — |
| 12/03/1987 | Question écrite | Licenciements économiques dans les travaux publicsAffaires sociales | — |
| 12/03/1987 | Question écrite | Politique gouvernementale en matière de hausse des prixÉconomie | — |
| 12/03/1987 | Question écrite | Plan de redressement de la SNCFTransports | — |
| 30/10/1986 | Question écrite | Viticulture: modalités d'application de l'instruction relative aux obligations des marchands en grosCommerce et artisanat | — |
| 07/08/1986 | Question écrite | Avenir de Renault véhicules industriels (RVI) dans ses activités poids lourdsIndustrie | — |
| 07/08/1986 | Question écrite | Réactualisation de la grille indiciaire des personnels hospitaliersSanté et famille | — |
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Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des finances | Commission permanente | 06/10/1986 | 12/06/1988 |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1983 | 06/10/1986 |
| commission des lois | Commission permanente | 06/10/1965 | 03/04/1967 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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