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Michel Guerry

Michel Guerry

Sénateur

Né le 02/12/1932 (93 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 19/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Français établis hors de France
Début de mandat
01/10/2001
Fin de mandat
30/09/2011

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Français établis hors de France

01/10/2001 → 30/09/2011

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(3)

  • Groupe Les Républicains11/12/2002 — 30/09/2011
  • Groupe du RPR02/10/2001 — 10/12/2002
  • Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (8)
Ministère attributaire (10)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
17/02/2011Question écriteReconnaissance des maladies professionnelles par le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerreDéfense—
18/02/2010Question écriteDemande des autorités coréennes de restitution par la France des archives royalesAffaires étrangères—
10/09/2009Question écriteModalités de l'intégration dans le plan de vaccination du Gouvernement contre le virus A/ H1N1 des 2,5 millions de ressortissants français vivant à l'étranger Santé—
16/04/2009Question écriteMise à jour des sites Internet des ambassades françaises à l'étrangerAffaires étrangères—
19/02/2009Question écriteRefus de délivrance d'un duplicata de permis de conduire pour un Français vivant à l'étranger sans domicile en FranceÉcologie—
04/12/2008Question écriteRefus de délivrance d'un duplicata de permis de conduire pour un Français vivant à l'étranger sans domicile en FranceÉcologie—
15/05/2008Question écriteInterprétation de la convention franco-monégasque du 1er avril 1950 en matière de donation de parts sociales d'une SCIAffaires étrangères—
15/05/2008Question écriteInterprétation de la convention franco-monégasque du 1er avril 1950 en matière de succession constituée de parts sociales d'une SCIAffaires étrangères—
21/02/2008Question écriteCotisation et contribution dues pour la couverture des charges de pensions des fonctionnaires détachésBudget—
31/01/2008Question oraleOuverture d'un compte de dépôt en France par un Français résidant à l'étrangerÉconomie—
06/12/2007Question écritePropos du ministre algérien des anciens combattantsPremier ministre—
12/07/2007Question écriteCellule TRACFIN : déclarations de suspicionBudget—
12/07/2007Question écriteNon reconnaissance des permis de conduire camerounaisTransports—
12/07/2007Question écriteOuverture d'un compte de dépôt en France par un Français résidant à l'étrangerÉconomie—
12/07/2007Question écriteRéductions d'impôt pour les Français établis hors de FranceBudget—
12/07/2007Question écriteSituation des fonctionnaires français de l'Office européen des brevets à MunichAffaires européennes—
15/02/2007Question écriteDifficultés des Français résidant au Cameroun concernant la non reconnaissance des permis de conduire camerounaisTransports et équipement—
26/10/2006Question écriteApplication du bouclier fiscal aux Français résidents fiscaux de MonacoBudget—
28/09/2006Question écriteRécupération de la TVA lors de la vente de véhicules automobiles à l'étrangerBudget—
20/07/2006Question écriteSituation fiscale des Français établis en principauté de MonacoBudget—

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Commissions & groupes(5)

NomTypeDébutFin
Mission commune d'information sur le MédiatorDélégation11/01/201130/09/2011
Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1)vCommission spéciale17/02/201005/08/2010
commission des affaires étrangèresCommission permanente06/10/200430/09/2011
commission de la cultureCommission permanente03/10/200105/10/2004
AucuneCommission permanente01/10/200103/10/2001

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

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Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

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Dans la presse(15)

Dernière actualisation le 19/11/2026 à 16:07

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 19/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 17:04

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026