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Michel Houel

Michel Houel

Sénateur

Né le 08/11/1942 (84 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Seine-et-Marne
Début de mandat
01/10/2011
Fin de mandat
30/11/2016

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Seine-et-Marne

01/10/2011 → 30/11/2016

Sénateur

Seine-et-Marne

01/10/2004 → 30/09/2011

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 14/05/2004 · JO du 15/05/2004

INTERIEUR/Int,Sec Int,Lib Loc

CONSEILLER GENERAL, PRESIDENT DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE SEINE-ET-MARNE

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(2)

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
19/05/2016Question écriteFermeture de trésoreries en Seine-et-MarneFinances et comptes publics—
05/11/2015Question écriteAccueil et scolarisation des enfants étrangersLogement, égalité des territoires et ruralité—
05/11/2015Question écriteMétiers d'artCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire—
02/04/2015Question écriteRéglementation en vigueur sur les travaux d'exhaussement de solÉcologie, développement durable et énergie—
11/12/2014Question oralePermis de construireLogement, égalité des territoires et ruralité—
24/07/2014Question oraleCentre de l'établissement public d'insertion de la défense de Montry en Seine-et-MarneTravail, emploi et dialogue social—
04/07/2014Question oraleTaxe de séjourAffaires étrangères—
12/06/2014Question écriteConditions de vie des conjoints survivants des Grands invalides de guerreAnciens combattants et mémoire—
30/01/2014Question oraleDurée de validité de la carte d'identité et profession de photographeIntérieur—
03/10/2013Question oraleSécurité sociale des élusIntérieur—
18/04/2013Question écriteTVA applicable à la collecte des déchetsÉconomie et finances—
11/04/2013Question écriteAccueil et scolarisation des enfants étrangersIntérieur—
07/02/2013Question écriteApplication de la taxe d'aménagement sur la réaffectation des bâtiments agricolesÉgalité des territoires et logement—
29/11/2012Question oraleDotation compensatoire aux communes liée à l'établissement des passeports biométriquesIntérieur—
26/07/2012Question oraleFinancement de la lutte contre les chenilles processionnairesIntérieur—
26/07/2012Question oraleExploitation des gaz et huiles de schisteÉcologie, développement durable et énergie—
19/01/2012Question écriteSchéma départemental de coopération intercommunaleÉcologie—
27/05/2011Question oraleBons chiffres de l'emploiTravail—
18/05/2011Question oraleL'apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l'apprentissageApprentissage—
11/03/2011Question oraleTaxis low costIntérieur—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(8)

NomTypeDébutFin
Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiquesDélégation10/12/201330/09/2014
commission des affaires économiquesCommission permanente21/02/201230/11/2016
Mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est Délégation15/02/201201/10/2012
Commission spéciale sur le Grand ParisCommission spéciale09/12/200908/04/2010
Commission spéciale sur le crédit à la consommationCommission spéciale29/04/200930/06/2009
Mission commune d'information "Banlieues"Délégation22/12/200506/11/2006
commission de l'économieCommission permanente06/10/200420/02/2012
AucuneCommission permanente01/10/200405/10/2004

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(1 tours)

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 07:45

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026