Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Atlantiques
- Début de mandat
- 02/10/1974
- Fin de mandat
- 28/07/1980
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Atlantiques
02/10/1974 → 28/07/1980
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (8)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 16/07/1980 | Question écrite | Personnes sans profession: bilan de santé régulierSanté | — |
| 27/06/1980 | Question écrite | Régions frontalières: développement de la télévisionPremier ministre | — |
| 24/05/1980 | Question écrite | Entreprises: information des actionnaires et des salariésÉconomie | — |
| 15/05/1980 | Question écrite | Praticiens mono-appartenant: statutSanté | — |
| 08/05/1980 | Question écrite | Interruption volontaire de grossesse: dossiers guidesSanté | — |
| 08/05/1980 | Question écrite | Pensions et rentes de la Sécurité sociale: harmonisation des régimesSanté | — |
| 09/04/1980 | Question écrite | Petites et moyennes entreprises: incitation à l'exportationCommerce extérieur | — |
| 25/03/1980 | Question écrite | Remboursement de l'interruption volontaire de grossesseSanté | — |
| 25/03/1980 | Question écrite | Développement du service scientifique du ministère de l'agricultureIndustries agricoles et alimentaires | — |
| 25/03/1980 | Question orale | Dissolution du centre d'information sur la régulation des naissancesSanté | — |
| 21/02/1980 | Question écrite | Personnes âgées: exonération de la part patronale pour l'emploi d'une aide rétribuéeSanté | — |
| 14/02/1980 | Question écrite | Calcul des pensions de retraite des enseignants: difficulté d'application du critère d'occupation continu d'un emploiÉducation | — |
| 07/02/1980 | Question écrite | Internat en médecine: organisationUniversités | — |
| 16/01/1980 | Question écrite | Reconnaissance médicale de l'invalidité: décret d'applicationSanté | — |
| 16/01/1980 | Question écrite | Hospitalisation des nouveaux-nés: décret d'applicationSanté | — |
| 23/12/1979 | Question écrite | Professions médicales: organisation des stages des étudiantsSanté | — |
| 23/12/1979 | Question écrite | Etudes médicales: organisation du résidanatSanté | — |
| 23/12/1979 | Question écrite | Actionnariat dans les entreprises: négociabilité des actionsTravail | — |
| 23/12/1979 | Question écrite | Réforme hospitalière: normes d'équipements des établissements publics locauxSanté | — |
| 13/12/1979 | Question écrite | Lycées et collèges: situation des personnels de directionÉducation | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(15)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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