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Michel Le Scouarnec

Michel Le Scouarnec

Sénateur

Né le 12/07/1949 (77 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Morbihan
Début de mandat
01/10/2011
Fin de mandat
01/10/2017

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Morbihan

01/10/2011 → 01/10/2017

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (14)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
10/08/2017Question écriteMise en œuvre de la PAC 2018Agriculture et alimentation—
03/08/2017Question écriteFiscalité des plates en bois du GolfeAction et comptes publics—
03/08/2017Question écriteCréation d'un label « Belle-Île-en-Mer »Économie et finances—
27/07/2017Question écriteSituation de la RN 165Transports—
27/07/2017Question écriteAccessibilité des logements aux personnes à mobilité réduite dans les territoires rurauxPersonnes handicapées—
20/07/2017Question écriteIntégration des écoles Diwan au sein du service publicÉducation nationale—
13/07/2017Question écriteDifficultés du logiciel d'orientation des élèves de troisièmeÉducation nationale—
13/07/2017Question écriteÉgalité salarialeÉgalité femmes hommes—
29/06/2017Question écriteMise en œuvre du quantumAgriculture et alimentation—
22/06/2017Question écriteAménagement de la législation au littoral du MorbihanCohésion des territoires—
01/06/2017Question écriteRentrée scolaire 2017 à l'école Pierre Thomas de Pont-ScorffÉducation nationale—
13/04/2017Question écriteOffres non légales sur le site de Pôle emploiTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social—
06/04/2017Question écriteÉcarts de rémunération entre les producteurs de lait et les industriels de la transformationAgriculture, agroalimentaire et forêt—
30/03/2017Question écriteMainmise des multinationales sur la production des fromages AOP Agriculture, agroalimentaire et forêt—
09/03/2017Question écriteLimites du dispositif de lutte contre le démarchage téléphoniqueCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire—
02/03/2017Question écriteRetard de paiement des aides aux éleveursAgriculture, agroalimentaire et forêt—
02/03/2017Question écriteDiagnostic et dépistage de la cystite interstitielleAffaires sociales et santé—
23/02/2017Question écriteInstallation des compteurs LinkyEnvironnement, énergie et mer—
16/02/2017Question écriteConséquences pour la filière laitière de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande Agriculture, agroalimentaire et forêt—
02/02/2017Question écriteStatut des enseignants territoriaux en école d'artÉducation nationale, enseignement supérieur et recherche—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(9)

NomTypeDébutFin
ACCAPAREMENTDélégation09/02/201709/02/2017
BLEUEDélégation01/04/201601/10/2017
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisationDélégation29/10/201401/10/2017
Commission spéciale Délimitation des régions, élections régionales et départementales et calendrier électoralCommission spéciale09/10/201417/01/2015
commission des affaires économiquesCommission permanente09/10/201401/10/2017
Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolairesDélégation15/10/201330/09/2014
Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territorialesDélégation02/10/201301/05/2014
Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopageCommission spéciale26/02/201319/07/2013
commission de la cultureCommission permanente01/10/201107/10/2014

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 06/11/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(1 tours)

Municipales 2008

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjetQualité déclarée
2017Parrainage présidentielMELENCHON Jean-LucSénateur/trice

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 11:05

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Cathy Verger et Pierre Le Scouarnec pour la liste de gauche unie et citoyenne sur le canton d’Auray
Le Télégramme5 mai 2021

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 08:42

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026