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Michel Mercier

Michel Mercier

Sénateur

Né le 07/03/1947 (79 ans)

Dernière mise à jour le 05/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Rhône
Début de mandat
02/10/1995
Fin de mandat
30/09/2004

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Rhône

01/10/2014 → 30/09/2017

Sénateur

Rhône

17/06/2012 → 22/04/2014

Sénateur

Rhône

01/10/2004 → 23/07/2009

Sénateur

Rhône

02/10/1995 → 30/09/2004

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Décorations

🥇

Médaille militaire

Médaille militaire - grade unique

DEFENSE/ACTIVE/D.Gendarmerie Active

GENDARME

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 14/11/2005 · JO du 15/11/2005

INTERIEUR/Intérieur et Aménagement du Territoire

DIRECTEUR GENERAL DE SERVICES TECHNIQUES

🥇

Médaille militaire

Médaille militaire - grade unique

Décret du 03/04/1987 · JO du 07/04/1987

DEFENSE/ACTIVE/D.Marine Active

MTRE PPL

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 11/02/1986 · JO du 13/02/1986

TRAVAIL/Trv,Emp.et Form.Prof.

CHEF PERSONNEL

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Sénat

Affiliations politiques(3)

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Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (11)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
23/03/2016Question oraleCoopération judiciaire à la suite des attentats de BruxellesPremier ministre
29/05/2009Question oraleCrise dans l'industrie laitièrePremier ministre
19/02/2009Question écriteComposition des agences régionales de santéSanté
29/01/2009Question écriteRéduction du délai de préavis pour les personnes handicapéesLogement
15/01/2009Question écriteCollecte des médicaments non utilisésSanté
09/01/2009Question oraleSituation à GazaPremier ministre
18/12/2008Question écriteRéforme des chambres départementales de commerce et d'industrieÉconomie
18/12/2008Question écriteRéforme du lycée et enseignement de l'histoire-géographieÉducation
20/11/2008Question écriteÉtablissements privés à but non lucratif dans le projet de loi "Hôpital, patients, santé et territoires"Santé
20/11/2008Question écriteAssociations éducatives complémentaires de l'enseignement publicÉducation
13/11/2008Question écriteProjet de loi pénitentiaireJustice
23/10/2008Question écriteTaxe kilométrique sur les poids lourdsÉcologie
16/10/2008Question écriteInterdiction de la publicité en faveur de l'alcool dans les médiasSanté
16/10/2008Question écriteModernisation et développement du service public de l'électricitéÉcologie
16/10/2008Question écriteCirculaire de la sécurité sociale du 30 janvier 2008Budget
09/10/2008Question écriteSituation énergétiqueÉcologie
21/08/2008Question écriteFrais de déplacement des agents territoriaux utilisant leur véhicule personnel dans le cadre de leurs fonctionsFonction publique
07/08/2008Question écriteGratification des stagiaires dans le cadre de la formation des travailleurs sociauxTravail
16/05/2008Question oraleConditions de travail des pompiersIntérieur
17/01/2008Question écriteConditions de versement de l'allocation compensatrice pour tierce personneTravail

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Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(15)

NomTypeDébutFin
CONFIANCEDélégation26/07/201702/08/2017
IVGDélégation18/01/201725/01/2017
URGENCEDélégation20/07/201620/07/2016
CRIMEDélégation27/04/201612/05/2016
Commission spéciale Délimitation des régions, élections régionales et départementales et calendrier électoralCommission spéciale09/10/201417/01/2015
commission des affaires européennesDélégation09/10/201426/04/2016
commission des loisCommission permanente08/10/201430/09/2017
AucuneCommission permanente01/10/201407/10/2014
commission des loisCommission permanente03/07/201223/04/2014
AucuneCommission permanente17/06/201202/07/2012
Mission commune d'information "Outre-mer"Délégation05/03/200907/07/2009
commission de la cultureCommission permanente07/10/200823/07/2009
Mission commune d'information "Dépendance"Délégation05/12/200723/07/2009
Commission d'enquête sur l'immigration clandestineCommission spéciale03/11/200502/05/2006
Commission spéciale sur la CorseCommission spéciale19/06/200119/11/2001

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Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Sénat

Résultats municipaux(21 tours)

Municipales 2020

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0

Parrainages et engagements(2)

AnnéeTypeObjet
2022Parrainage présidentielROUSSEL Fabien
2017Parrainage présidentielMACRON Emmanuel

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Liens extérieurs

Source : Sénat