Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Saône
- Début de mandat
- 02/10/1968
- Fin de mandat
- 02/10/1977
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Saône
02/10/1986 → 01/10/1995
Haute-Saône
03/10/1977 → 01/10/1986
Haute-Saône
02/10/1968 → 02/10/1977
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/04/1995 | Question écrite | Brevet d'études professionnelles : " services aux personnes "Affaires sociales | — |
| 09/03/1995 | Question écrite | Protection du patrimoine archéologiqueCulture | — |
| 12/01/1995 | Question écrite | Protection du patrimoine géologique localEnvironnement | — |
| 17/11/1994 | Question écrite | Frais des bénévoles des associations participant aux commissions administrativesEnvironnement | — |
| 17/11/1994 | Question écrite | Congé de représentationEnvironnement | — |
| 28/07/1994 | Question écrite | Utilisation du papier acide pour la conservation des ouvrages et documents d'archivesCulture | — |
| 17/02/1994 | Question écrite | Appartenance des sites miniers au patrimoine archéologique nationalCulture | — |
| 29/07/1993 | Question écrite | Arrêt de la publication des annonces judiciaires et légales pour congés annuelsCommunication | — |
| 20/05/1993 | Question écrite | Journaux habilités à publier les annonces judiciaires et légalesCommunication | — |
| 24/12/1992 | Question écrite | Réglementation concernant la publication des annonces judiciaires et légalesCommunication | — |
| 03/12/1992 | Question écrite | Tourisme spéléologiqueÉducation | — |
| 03/12/1992 | Question écrite | Préparation du boisement des terres agricolesAgriculture | — |
| 13/02/1992 | Question écrite | Bibliothèque de FranceCulture | — |
| 26/12/1991 | Question écrite | Application d'un nouveau plan comptable pour l'ensemble des services de distribution d'eau potableIntérieur | — |
| 28/11/1991 | Question écrite | Situation de la caisse de retraite des médecinsAffaires sociales | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 01/06/1991 | Question orale | Dégradation de la situation de l'industrie textileIndustrie | — |
| 08/05/1991 | Question orale | Dégradation de la situation de l'industrie textileIndustrie | — |
| 25/10/1990 | Question écrite | Application de la réglementation concernant les personnes handicapéesHandicapés | — |
| 25/10/1990 | Question écrite | Respect de la loi concernant les handicapésHandicapés | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 08/10/1968 | 01/10/1995 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(2)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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