
Michel Moreigne
Sénateur
Né le 06/05/1934 (92 ans)
Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Creuse
- Début de mandat
- 27/06/1973
- Fin de mandat
- 01/10/1980
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Creuse
01/10/1998 → 30/09/2008
Creuse
02/10/1989 → 30/09/1998
Creuse
02/10/1980 → 01/10/1989
Creuse
27/06/1973 → 01/10/1980
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Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 25/09/2008 | Question écrite | Conséquences de la fièvre catarrhaleAgriculture | — |
| 18/09/2008 | Question écrite | Mémoire franco-allemande de la captivité de guerre\r\n\r\nDéfense et anciens combattants | — |
| 04/09/2008 | Question écrite | Célébration du repliement et du sauvetage des collections du Mobilier national (1939-1946)\r\nCulture | — |
| 28/08/2008 | Question écrite | Mise en place de dispositifs anti-défenestration Santé | — |
| 21/08/2008 | Question écrite | Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration\r\nDéfense | — |
| 07/08/2008 | Question écrite | Politique de la mémoire et reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole Défense et anciens combattants | — |
| 31/07/2008 | Question écrite | Résultat de la conférence ministérielle de l'OMC\r\nAgriculture | — |
| 24/07/2008 | Question écrite | Avenir des directions départementales de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes\r\nÉconomie | — |
| 10/07/2008 | Question écrite | Union pour la Méditerranée et défense des droits de l'hommeAffaires étrangères | — |
| 10/07/2008 | Question écrite | Création de la zone pan euro-méditerranéenne Affaires européennes | — |
| 03/07/2008 | Question écrite | Gestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote\r\nTransports | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Délais de délivrance de la carte « famille nombreuse »\r\nTransports | — |
| 19/06/2008 | Question écrite | Mémoire des actions de sauvetage des collections des musées nationaux (1939-1945)\r\n\r\nCulture | — |
| 12/06/2008 | Question écrite | Contrôle et enregistrement de l'exposition des salariés aux composés organiques volatilsTravail | — |
| 05/06/2008 | Question écrite | Mesures en faveur du prix de l'énergie pour les éleveurs \r\nAgriculture | — |
| 29/05/2008 | Question écrite | Plan santé au travail et RGPP\r\nTravail | — |
| 22/05/2008 | Question écrite | Avenir de la presse quotidienne régionale\r\nCulture | — |
| 15/05/2008 | Question écrite | Prévention de la transmission materno-foetale de l'hépatite B\r\nSanté | — |
| 08/05/2008 | Question écrite | Revalorisation des retraites agricoles\r\nAgriculture | — |
| 08/05/2008 | Question écrite | Taux de dépollution applicable aux sites et bâtiments militaires désaffectés\r\nDéfense | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information "Dépendance" | Délégation | 05/12/2007 | 30/09/2008 |
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Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat