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Michel Moreigne

Michel Moreigne

Sénateur

Né le 06/05/1934 (92 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Creuse
Début de mandat
01/10/1998
Fin de mandat
30/09/2008

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Creuse

01/10/1998 → 30/09/2008

Sénateur

Creuse

02/10/1989 → 30/09/1998

Sénateur

Creuse

02/10/1980 → 01/10/1989

Sénateur

Creuse

27/06/1973 → 01/10/1980

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (17)
Ministère attributaire (10)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
25/09/2008Question écriteConséquences de la fièvre catarrhaleAgriculture—
18/09/2008Question écriteMémoire franco-allemande de la captivité de guerre\r\n\r\nDéfense et anciens combattants—
04/09/2008Question écriteCélébration du repliement et du sauvetage des collections du Mobilier national (1939-1946)\r\nCulture—
28/08/2008Question écriteMise en place de dispositifs anti-défenestration Santé—
21/08/2008Question écriteAvenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration\r\nDéfense—
07/08/2008Question écritePolitique de la mémoire et reconnaissance de la Nation à l'égard des Français défenseurs de la République espagnole Défense et anciens combattants—
31/07/2008Question écriteRésultat de la conférence ministérielle de l'OMC\r\nAgriculture—
24/07/2008Question écriteAvenir des directions départementales de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes\r\nÉconomie—
10/07/2008Question écriteUnion pour la Méditerranée et défense des droits de l'hommeAffaires étrangères—
10/07/2008Question écriteCréation de la zone pan euro-méditerranéenne Affaires européennes—
03/07/2008Question écriteGestion par la SNCF et le RFF des bois traités à la créosote\r\nTransports—
26/06/2008Question écriteDélais de délivrance de la carte « famille nombreuse »\r\nTransports—
19/06/2008Question écriteMémoire des actions de sauvetage des collections des musées nationaux (1939-1945)\r\n\r\nCulture—
12/06/2008Question écriteContrôle et enregistrement de l'exposition des salariés aux composés organiques volatilsTravail—
05/06/2008Question écriteMesures en faveur du prix de l'énergie pour les éleveurs \r\nAgriculture—
29/05/2008Question écritePlan santé au travail et RGPP\r\nTravail—
22/05/2008Question écriteAvenir de la presse quotidienne régionale\r\nCulture—
15/05/2008Question écritePrévention de la transmission materno-foetale de l'hépatite B\r\nSanté—
08/05/2008Question écriteTaux de dépollution applicable aux sites et bâtiments militaires désaffectés\r\nDéfense—
08/05/2008Question écriteRevalorisation des retraites agricoles\r\nAgriculture—

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Commissions & groupes(1)

NomTypeDébutFin
Mission commune d'information "Dépendance"Délégation05/12/200730/09/2008

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 17:38

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026