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Michel Pelchat

Michel Pelchat

Sénateur

Né le 08/07/1935 (91 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Essonne
Début de mandat
02/10/1995
Fin de mandat
12/02/2004

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Essonne

02/10/1995 → 12/02/2004

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (13)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
04/06/2003Question oraleMise en oeuvre de la directive européenne sur le chocolatPetites et moyennes entreprises—
29/05/2003Question écriteIndemnisation des enfants de déportés ou fusillésAnciens combattants—
13/03/2003Question écriteRevalorisation de la grille indiciaire des médecins de l'éducation nationaleJeunesse—
13/03/2003Question écriteAttribution des fréquences radiophoniquesCulture—
13/03/2003Question écriteIllustration télévisuelle de la célébration de l'Année de l'AlgérieCulture—
19/12/2002Question écriteAéroports de Paris (ADP) : sûreté des plates-formes de Roissy et d'OrlyÉquipement—
23/05/2002Question écriteAide à l'internat des maisons familiales ruralesAgriculture—
25/04/2002Question écriteConditions de travail des directrices et directeurs d'écoleÉducation—
27/12/2001Question écriteRéforme de l'allocation d'éducation spéciale (AES)Famille—
20/12/2001Question écriteRéforme de la nomenclature des actes d'orthophonieSanté—
14/12/2001Question oraleFinancement des revendications socialesPremier ministre—
13/12/2001Question écriteRemboursement des titres chinois émis entre 1903 et 1925Affaires étrangères—
08/11/2001Question écriteSituation critique des cliniques et hôpitaux privés de l'EssonneSanté—
25/10/2001Question écriteSous-effectif des brigades de gendarmerie en zone ruraleDéfense—
25/10/2001Question écriteRéduction du temps de travail pour les boulangers-pâtissiersEmploi—
19/10/2001Question oraleProjet de nouveau couloir aérien desservant OrlyÉquipement—
11/10/2001Question écriteDispositions relatives à la vaccination dans le code de la santé publiqueSanté—
04/10/2001Question écriteConditions de fonctionnement des écoles publiques de l'EssonneÉducation—
20/09/2001Question écriteProjet de tangentielle ferrée ouest-sud Achères - MelunÉquipement—
12/07/2001Question écriteConséquences du développement des entrepôts logistiques dans le département de l'EssonneÉquipement—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(1)

NomTypeDébutFin
Délégation pour la planificationDélégation10/10/200112/02/2004

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 11:02

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Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 05:16

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026