Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Charente-Maritime
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Charente-Maritime
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 15/06/1989 | Question écrite | Situation des agents chargés de la protection des végétauxAgriculture | — |
| 15/06/1989 | Question écrite | Revalorisation des rémunérations des enseignants : cas des ingénieurs enseignantsAgriculture | — |
| 08/06/1989 | Question écrite | Devenir des incitations fiscales relatives à l'investissement immobilier locatifÉquipement | — |
| 08/06/1989 | Question écrite | Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiersÉquipement | — |
| 26/01/1989 | Question écrite | Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanolPremier ministre | — |
| 01/12/1988 | Question écrite | Assimilation des groupes vétérinaires d'Afrique du Nord aux unités combattantesAnciens combattants | — |
| 18/06/1987 | Question écrite | Application de la loi relative à la sous-traitanceCommerce et artisanat | — |
| 18/06/1987 | Question écrite | Exonération de taxe foncière pour les propriétés non bâties dans le cas de marais desséchés : compensation financière pour les communesÉconomie | — |
| 18/06/1987 | Question écrite | Choix de la date de la célébration de la fin de la guerre d'AlgérieAnciens combattants | — |
| 23/04/1987 | Question écrite | Enseignement agricole: remplacement des professeursAgriculture | — |
| 23/04/1987 | Question écrite | Exécution du contrat de plan entre l'Etat et la région Poitou- CharentesAgriculture | — |
| 11/04/1987 | Question orale | Principales orientations du projet de loi de modernisation de l'économie agricole et alimentaireAgriculture | — |
| 14/11/1986 | Question orale | Conséquences de la suppression de l'indemnité de déménagementSanté et famille | — |
| 16/10/1986 | Question écrite | Suppression du régime dit "de vente restreinte" du tabacBudget | — |
| 16/10/1986 | Question écrite | Difficultés fiscales des viticulteurs bénéficiant de la garantie de bonne finAgriculture | — |
| 31/07/1986 | Question écrite | Financement des aides à l'habitatÉquipement | — |
| 31/07/1986 | Question écrite | Secrétaires généraux et secrétaires généraux de mairieFonction publique | — |
| 05/06/1986 | Question écrite | Financement des cotisations d'assurance personnelleSanté et famille | — |
| 12/12/1985 | Question orale | Catégorie de classement des secrétaires généraux des villes de plus de 2000 habitantsIntérieur | — |
| 11/10/1985 | Question orale | Campagne double pour les militaires des confins du sud marocain et du SaharaÉconomie | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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