Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Meuse
- Début de mandat
- 25/09/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Meuse
02/10/1992 → 30/09/2001
Meuse
25/09/1983 → 01/10/1992
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 04/07/1984 · JO du 08/07/1984
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
LT COL
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 15/12/1976 · JO du 17/12/1976
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
CHEF BATAILLON
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 09/12/1957 · JO du 14/12/1957
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
ANCIEN SENATEUR
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (8)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 09/08/2001 | Question écrite | Réforme du collège et enseignement du latin et du grecÉducation | — |
| 23/11/2000 | Question écrite | Situation des femmes exerçant une profession libérale et bonification d'assurance retraite par enfant élevéEmploi | — |
| 25/05/2000 | Question écrite | Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les professions libérales employant moins de cinq salariésÉconomie | — |
| 09/12/1999 | Question écrite | Imposition applicable aux souscripteurs des parts des sociétés locales d'épargneÉconomie | — |
| 21/10/1999 | Question écrite | Garanties des emprunts professionnels souscrits par des artisansPetites et moyennes entreprises | — |
| 05/08/1999 | Question écrite | Lutte contre le surendettementÉconomie | — |
| 29/07/1999 | Question écrite | Taxe professionnelle et véhicules de tournéesÉconomie | — |
| 03/06/1999 | Question écrite | Réforme de la politique agricole commune (PAC) et secteur des oléo-protéagineuxAgriculture | — |
| 27/05/1999 | Question écrite | Réforme de la loi de 1975 relative aux institutions sociales et médico-socialesEmploi | — |
| 29/04/1999 | Question écrite | Réforme du droit de bailÉconomie | — |
| 29/04/1999 | Question écrite | Modalités d'attribution de la prime à l'aménagement du territoireAménagement du territoire | — |
| 18/02/1999 | Question écrite | Ressources fiscales des chambres de commerce et d'industrieÉconomie | — |
| 15/10/1998 | Question écrite | Bilan de la présence française à l'Exposition internationale de LisbonnePremier ministre | — |
| 30/07/1998 | Question écrite | Recensement des porteurs d'emprunts russesÉconomie | — |
| 30/07/1998 | Question écrite | Création d'une redevance portant sur la modification du régime des réseauxAménagement du territoire | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux livraisons de pizzas à domicileÉconomie | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée applicable dans le secteur de la restaurationÉconomie | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | Reconnaissance de la langue des signes française comme option de langue au baccalauréatÉducation | — |
| 18/06/1998 | Question écrite | Fiscalité du gazoleÉconomie | — |
| 14/05/1998 | Question écrite | Avenir du 1 % logementLogement | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1998 | 30/09/2001 |
| commission des lois | Commission permanente | 06/10/1983 | 05/10/1998 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(4)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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