Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Côte-d'Or
- Début de mandat
- 02/10/1971
- Fin de mandat
- 01/10/1980
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Côte-d'Or
02/10/1980 → 01/10/1989
Côte-d'Or
02/10/1971 → 01/10/1980
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (13)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 30/03/1989 | Question écrite | Légalisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnelsEnvironnement | — |
| 30/03/1989 | Question écrite | Conséquences de l'Acte unique européen dans le domaine de la chasseAffaires étrangères | — |
| 30/03/1989 | Question écrite | Etudes sur les effectifs des oiseaux de passageEnvironnement | — |
| 30/03/1989 | Question écrite | Information du public sur la chasseEnvironnement | — |
| 30/03/1989 | Question écrite | Problèmes posés par les plans de chasseEnvironnement | — |
| 26/01/1989 | Question écrite | Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanolPremier ministre | — |
| 22/12/1988 | Question écrite | Mise à disposition de fonctionnaires auprès des associationsÉducation | — |
| 24/09/1987 | Question écrite | Retraite mutualiste des anciens combattantsAffaires sociales | — |
| 15/05/1987 | Question orale | Régime communautaire applicable à l'éthanolAgriculture | — |
| 14/05/1987 | Question écrite | Retraite mutualiste des anciens combattantsAffaires sociales | — |
| 25/12/1986 | Question écrite | Montant des ressources perçues par le FAFSEAAgriculture | — |
| 29/05/1986 | Question écrite | Centres de formation des apprentis agricolesAgriculture | — |
| 21/11/1985 | Question écrite | Statut des personnels de l'INAOAgriculture | — |
| 17/10/1985 | Question écrite | Incorporation de composés oxygénés dans l'essenceÉnergie | — |
| 04/07/1985 | Question écrite | Industrie pharmaceutique françaiseAffaires sociales | — |
| 11/04/1985 | Question orale | Projet d'usine pétro-chimique à Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône)Redéploiement industriel | — |
| 14/03/1985 | Question écrite | Utilisation de l'éthanol agricoleRedéploiement industriel | — |
| 27/12/1984 | Question écrite | Date d'exigibilité des cotisations sociales versées par les entreprisesAffaires sociales | — |
| 06/12/1984 | Question écrite | Conditions d'attribution de la prime à la cessation de la production laitièreAgriculture | — |
| 18/10/1984 | Question écrite | Cessions massives de droits sociaux dans une société de capitaux: application de la circulaireÉconomie | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(14)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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