Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Oise
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Oise
02/10/1992 → 30/09/2001
Oise
03/10/1983 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 08/06/2001 | Question orale | Emplois-jeunesEmploi | — |
| 10/05/2001 | Question écrite | Politique de l'enseignement agricoleAgriculture | — |
| 22/03/2001 | Question écrite | Situation des masseurs-kinésithérapeutesEmploi | — |
| 30/11/2000 | Question écrite | Retraite des anciens combattants dans la réforme du code de la mutualitéAnciens combattants | — |
| 27/07/2000 | Question écrite | Situation des professionnels du secteur de la déshydratation de fourrage concernant le projet de TGAP EnergieÉconomie | — |
| 20/07/2000 | Question écrite | Projet de réforme du recouvrement des cotisations vieillesse et invalidité-décès des professions non salariées non agricolesEmploi | — |
| 06/07/2000 | Question écrite | Décret en cours de préparation tendant à l'application de la loi d'orientation agricole (nº 99-574 du 9 juillet 1999)Agriculture | — |
| 27/05/1999 | Question orale | Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburantsAgriculture | — |
| 15/10/1998 | Question écrite | Journée universelle des droits de l'enfantAffaires étrangères | — |
| 18/06/1998 | Question écrite | Bénéfice pour le locataire d'un taux réduit de 0,60 % pour l'acquisition d'un bien rural louéÉconomie | — |
| 05/02/1998 | Question écrite | Reconnaissance du statut de la personne handicapéeEmploi | — |
| 05/02/1998 | Question écrite | Droit de prêt et bibliothèquesCulture | — |
| 20/11/1997 | Question écrite | Stages de préparation à l'examen des emplois réservésFonction publique | — |
| 30/10/1997 | Question écrite | Distribution de produits phytosanitairesAgriculture | — |
| 30/10/1997 | Question écrite | Complément de rémunération dans la fonction publique territorialeFonction publique | — |
| 30/10/1997 | Question écrite | Situation fiscale de certains établissements d'hébergement pour personnes âgéesBudget | — |
| 16/10/1997 | Question écrite | Financement de la Fédération nationale des foyers rurauxAgriculture | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Montant des garanties financières des centres de stockage des déchetsAménagement du territoire | — |
| 26/06/1997 | Question écrite | Taxis et transports sanitaires des malades assisSanté | — |
| 26/06/1997 | Question écrite | Prise en charge par les communes de l'assurance des enfants fréquentant les écoles communalesFonction publique | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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