Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loire
- Début de mandat
- 01/10/2001
- Fin de mandat
- 16/04/2010
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Tous les mandats
Loire
01/10/2001 → 16/04/2010
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Coordonnées
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Affiliations politiques(6)
- Groupe Les Républicains01/10/2008 — 16/04/2010
- Groupe du RDSE05/10/2004 — 30/09/2008
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 04/10/2004
- Groupe Union Centriste02/10/2001 — 10/12/2002
- Groupe Union Centriste et Indépendants02/10/2001 — 10/12/2002
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 18/03/2010 | Question écrite | Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliersSanté | — |
| 18/03/2010 | Question écrite | Mesures en faveur du renouvellement des architectes\r\n\r\nCulture | — |
| 18/03/2010 | Question écrite | Consultation du rapport médical par les tribunaux du contentieux de l'incapacitéTravail | — |
| 14/01/2010 | Question écrite | Délivrance de certificats de libre vente de produits biocidesÉcologie | — |
| 10/12/2009 | Question écrite | Consultation du rapport médical par les tribunaux du contentieux de l'incapacitéTravail | — |
| 03/12/2009 | Question écrite | Réduction de la durée de validité des permis de démolirLogement | — |
| 23/07/2009 | Question écrite | Réduction de la durée de validité des permis de démolirLogement | — |
| 02/07/2009 | Question écrite | Recrudescence d'incivilitésIntérieur | — |
| 25/06/2009 | Question écrite | Statut de l'auto-entrepreneurCommerce | — |
| 12/03/2009 | Question écrite | Conditions de crédit d'impôt pour les pompes à chaleurÉcologie | — |
| 19/02/2009 | Question écrite | Déduction fiscale des cotisations d'assurance complémentaire santé pour les retraitésÉconomie | — |
| 14/11/2008 | Question orale | Gestion des inondationsIntérieur | — |
| 23/10/2008 | Question écrite | Réduction des délais de paiement interentreprisesÉconomie | — |
| 16/10/2008 | Question écrite | Difficulté d'application de la réduction des délais de paiement pour les entreprisesÉconomie | — |
| 16/10/2008 | Question écrite | Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaireDéfense | — |
| 24/07/2008 | Question écrite | Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers\r\nSanté | — |
| 10/07/2008 | Question écrite | Mesures en faveur du renouvellement des architectes\r\n\r\nEnseignement supérieur | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Intervention des SATESE dans les domaines de l'assainissement et de la protection des ressources aquatiques des communes\r\nÉcologie (S.E.) | — |
| 12/06/2008 | Question écrite | Reconnaissance du statut d'invalidité aux personnes atteintes de la maladie de Tarlov\r\nSanté | — |
| 14/02/2008 | Question écrite | Recours obligatoire à une phase de concertation dans la gestion des conflits prud'homaux\n\nJustice | — |
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Commissions & groupes(4)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation sénatoriale à la prospective | Délégation | 23/09/2009 | 16/04/2010 |
| Mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes | Délégation | 11/03/2009 | 08/10/2009 |
| commission de la culture | Commission permanente | 03/10/2001 | 16/04/2010 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2001 | 03/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 18/11/2026 à 10:06
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 27/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 05:58
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026
