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Michel Vaspart

Michel Vaspart

Sénateur

Né le 22/02/1948 (78 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Côtes-d'Armor
Début de mandat
01/10/2014
Fin de mandat
30/09/2020

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Côtes-d'Armor

01/10/2014 → 30/09/2020

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(2)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
28/05/2020Question écriteSatut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation Solidarités et santé—
21/05/2020Question écriteProblèmes de formalisme des verbalisations pendant le confinementIntérieur—
05/03/2020Question écriteMention des communes déléguées dans les adresses sur les formulaires administratifsCollectivités territoriales—
20/02/2020Question oraleIndemnisation des copropriétaires de l'immeuble du Signal du fait de l'érosion littorale Action et comptes publics—
30/01/2020Question oraleRéforme des retraitesPremier ministre—
19/12/2019Question oraleDéveloppement des habitats partagés et impact sur les budgets des conseils départementauxSolidarités et santé—
07/11/2019Question écriteProlifération d'armes à feu acquises illégalement en BretagneIntérieur—
07/11/2019Question écriteUtilisation des réseaux sociaux par les sectesIntérieur—
11/07/2019Question écriteDécret relatif à la modification du régime d'autorisation des opérations de défrichementAgriculture et alimentation—
11/07/2019Question écriteArticle 37 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016Transition écologique et solidaire—
04/07/2019Question écriteApplication de la loi pour un nouveau pacte ferroviaireTransports—
04/07/2019Question écriteAgressivité à l'encontre des agriculteursAgriculture et alimentation—
04/07/2019Question écriteDécrets d'application de la loi n°2016-1015 du 25 juillet 2016Transition écologique et solidaire—
04/07/2019Question écriteRapport sur les services publics face à la radicalisationJustice—
04/07/2019Question écriteApplication de loi n° 2016-1428 du 24 octobre 2016 relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civilsTransports—
04/07/2019Question écriteRapport sur la mise en œuvre de la charte nationale du code des transportsTransports—
27/06/2019Question écritePrise en charge de la maladie de LymeSolidarités et santé—
27/06/2019Question écriteRénovation énergétiqueTransition écologique et solidaire—
27/06/2019Question écriteApplication de la loi du 30 octobre 2018Agriculture et alimentation—
27/06/2019Question écriteDes ateliers pour tester une tablette tactileEnseignement supérieur, recherche et innovation—

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Commissions & groupes(22)

NomTypeDébutFin
MCI relative au sauvetage en merDélégation26/06/201922/10/2019
MI sur l'indemnisation des risques climatiquesDélégation16/01/201912/07/2019
CS croissance et transformation des entreprises Commission spéciale10/10/201823/05/2019
ELANDélégation27/07/201812/09/2018
PACTEDélégation07/06/201812/06/2018
CS Etat au service d'une société de confianceCommission spéciale31/01/201810/08/2018
Groupe de travail pour un Etat au service d'une société de confianceCommission spéciale17/01/201830/01/2018
ENVIRONNEMENDélégation31/10/201721/12/2017
Délégation sénatoriale aux outre-merDélégation18/10/201730/09/2020
CDGEXPRESSDélégation23/11/201601/12/2016
PLECDélégation18/10/201625/10/2016
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté »Commission spéciale07/07/201612/06/2017
Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyennetéCommission spéciale22/06/201607/07/2016
BLEUEDélégation01/04/201630/09/2020
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne Délégation16/12/201530/09/2020
Commission d'enquête sur les autorités administratives indépendantesCommission spéciale06/05/201530/09/2020
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonieDélégation13/02/201508/01/2018
Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt rechercheCommission spéciale10/12/201409/06/2015
Délégation sénatoriale aux entreprisesDélégation26/11/201430/09/2020
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne Délégation08/10/201415/12/2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durableCommission permanente08/10/201430/09/2020
AucuneCommission permanente01/10/201407/10/2014

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(1 tours)

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Parrainages et engagements(2)

AnnéeTypeObjetQualité déclarée
2017Parrainage présidentielFILLON FrançoisSénateur/trice
2019Signature RIPAéroports de Paris (ADP)Parlementaire

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 11:00

L’ancien sénateur des Côtes-d’Armor, Michel Vaspart, a reçu la Légion d’honneur
Ouest-France23 nov. 2025
Légion d’honneur et ordre du Mérite : un sénateur et une agricultrice des Côtes-d’Armor décorés
Ouest-France18 janv. 2025
Législatives à Dinan : Michel Vaspart et Alain Cadec soutiennent Michel Desbois (LR)
Le Télégramme3 juin 2022
Législatives à Dinan : Michel Vaspart et Alain Cadec soutiennent Michel Desbois (LR)
Le Télégramme3 juin 2022
Pleudihen : une soirée en l’honneur de Martine Riaux et Michel Vaspart
Le Télégramme22 nov. 2021
Pleudihen-sur-Rance : Michel Vaspart, futur maire honoraire, revient sur ses années de vie municipale
Le Télégramme18 nov. 2021
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Le Télégramme18 nov. 2021
La Vicomté-sur-Rance. Jean-Loup Martin honoré pour son parcours
Ouest-France5 oct. 2020
Michel Vaspart : « Le Sénat est trop important pour qu’il devienne une maison de retraite »
Ouest-France2 oct. 2020
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Ouest-France2 oct. 2020

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 04:12

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026