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Modeste Legouez

Modeste Legouez

Sénateur

Née le 24/09/1908 (118 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Eure
Début de mandat
02/10/1980
Fin de mandat
30/01/1989

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Eure

02/10/1980 → 30/01/1989

Sénateur

Eure

02/10/1971 → 27/09/1980

Sénateur

Eure

02/10/1962 → 25/09/1971

Sénateur

Eure

28/04/1959 → 22/09/1962

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(13)

Rubriques (13)
Ministère attributaire (7)
13 résultats
DateTypeIntituléStatut
02/07/1987Question écriteProtection du cheptel frontalier contre l'épizootie de fièvre aphteuse italienneAgriculture—
02/04/1987Question écriteReprésentation des syndicats minoritaires de l'éducation nationale dans les commissions consultativesÉducation—
26/06/1986Question écriteFinancement des maisons familiales et rurales d'éducationÉducation—
26/06/1986Question écriteDocuments officiels de ressortissants étrangers: authentificationIntérieur—
05/06/1986Question écriteStatut des conjoints de médecinsAffaires sociales—
28/11/1985Question écriteClassement en catégorie A des secrétaires généraux des communes de 2.000 à 5.000 habitantsIntérieur—
14/11/1985Question écriteRenouvellement d'un bail notariéUrbanisme—
24/10/1985Question écriteAssurances: exclusions de garantie dans les contrats multirisques habitationÉconomie—
24/10/1985Question écriteTravaux d'élargissement de la RN13 dans le département de l'EureUrbanisme—
15/11/1984Question écriteSoutien du marché de la viandeAgriculture—
08/12/1983Question écriteSituation de l'industrie pharmaceutiquePremier ministre—
15/10/1982Question écritePension vieillesse des salariés agricoles (cas particulier)Affaires sociales—
01/12/1981Question écriteEure: situation des producteurs de linAgriculture—

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Commissions & groupes(2)

NomTypeDébutFin
commission des financesCommission permanente08/10/196830/01/1989
commission de l'économieCommission permanente12/05/195908/10/1968

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 10:48

Aucune mention presse enregistrée/trouvée.

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS)

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 03:31

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 20/10/2026