Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Début de mandat
- 07/10/2008
- Fin de mandat
- 30/09/2011
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Tous les mandats
07/10/2008 → 30/09/2011
18/05/2004 → 06/10/2008
Loire-Atlantique
01/10/2001 → 30/09/2011
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Coordonnées
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Affiliations politiques(4)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 30/09/2011
- Groupe Union Centriste02/10/2001 — 10/12/2002
- Groupe Union Centriste et Indépendants02/10/2001 — 10/12/2002
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 26/05/2011 | Question écrite | Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes Agriculture | — |
| 31/03/2011 | Question écrite | Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour les militaires et anciens militaires Défense | — |
| 31/03/2011 | Question écrite | Maladies professionnelles des personnels militairesDéfense | — |
| 27/01/2011 | Question écrite | Revendications des radioamateursIndustrie | — |
| 05/08/2010 | Question écrite | Exercice de la profession d'artisans taxis\r\nIntérieur | — |
| 13/05/2010 | Question écrite | Situation des copropriétés avec services régies par la loi de 1965 au regard de l'octroi de services de soinsLogement | — |
| 01/04/2010 | Question écrite | Régime social des indépendantsBudget | — |
| 01/04/2010 | Question écrite | Classement de l'ambassade de France près le Saint-SiègeAffaires étrangères | — |
| 17/12/2009 | Question écrite | Indemnité de rupture conventionnelle d'un contrat de travail à durée indéterminéeTravail | — |
| 17/07/2009 | Question orale | Grenelle de la merÉcologie | — |
| 19/02/2009 | Question écrite | Définition du lotissementÉcologie | — |
| 19/02/2009 | Question écrite | Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux au permis de construire Écologie | — |
| 25/12/2008 | Question écrite | Conditions d'attribution de l'ordre national du Mérite aux anciens combattants décorés de la médaille militaireDéfense | — |
| 11/09/2008 | Question écrite | Revalorisation des carrières dans le secteur des aides à domicile Travail | — |
| 20/09/2007 | Question écrite | Retraite des personnes ayant travaillé dans l'entreprise familiale sans être salariéesTravail | — |
| 30/11/2006 | Question écrite | Extension de la convention collective du sportEmploi et travail | — |
| 23/11/2006 | Question écrite | Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"Défense | — |
| 16/11/2006 | Question écrite | Projet de réforme des études de sage-femmeSanté et solidarités | — |
| 25/05/2006 | Question écrite | Avenir des mutuelles de la fonction publiqueFonction publique | — |
| 23/02/2006 | Question écrite | Décrets d'application de la loi relative aux assistants maternels et familiauxSécurité sociale | — |
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Commissions & groupes(5)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires européennes | Délégation | 08/10/2008 | 30/09/2011 |
| Commission spéciale sur la recherche | Commission spéciale | 23/11/2005 | 17/03/2006 |
| Délégation pour l'Union européenne | Délégation | 13/10/2004 | 07/10/2008 |
| commission de la culture | Commission permanente | 03/10/2001 | 30/09/2011 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2001 | 03/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 05:30
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026
