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Monique Papon

Monique Papon

Sénateur

Née le 05/10/1934 (92 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Début de mandat
07/10/2008
Fin de mandat
30/09/2011

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

07/10/2008 → 30/09/2011

Sénateur

18/05/2004 → 06/10/2008

Sénateur

Loire-Atlantique

01/10/2001 → 30/09/2011

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

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Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(4)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
26/05/2011Question écriteProcédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes Agriculture—
31/03/2011Question écriteCessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour les militaires et anciens militaires Défense—
31/03/2011Question écriteMaladies professionnelles des personnels militairesDéfense—
27/01/2011Question écriteRevendications des radioamateursIndustrie—
05/08/2010Question écriteExercice de la profession d'artisans taxis\r\nIntérieur—
13/05/2010Question écriteSituation des copropriétés avec services régies par la loi de 1965 au regard de l'octroi de services de soinsLogement—
01/04/2010Question écriteRégime social des indépendantsBudget—
01/04/2010Question écriteClassement de l'ambassade de France près le Saint-SiègeAffaires étrangères—
17/12/2009Question écriteIndemnité de rupture conventionnelle d'un contrat de travail à durée indéterminéeTravail—
17/07/2009Question oraleGrenelle de la merÉcologie—
19/02/2009Question écriteDéfinition du lotissementÉcologie—
19/02/2009Question écriteDéclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux au permis de construire Écologie—
25/12/2008Question écriteConditions d'attribution de l'ordre national du Mérite aux anciens combattants décorés de la médaille militaireDéfense—
11/09/2008Question écriteRevalorisation des carrières dans le secteur des aides à domicile Travail—
20/09/2007Question écriteRetraite des personnes ayant travaillé dans l'entreprise familiale sans être salariéesTravail—
30/11/2006Question écriteExtension de la convention collective du sportEmploi et travail—
23/11/2006Question écriteAttribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"Défense—
16/11/2006Question écriteProjet de réforme des études de sage-femmeSanté et solidarités—
25/05/2006Question écriteAvenir des mutuelles de la fonction publiqueFonction publique—
23/02/2006Question écriteDécrets d'application de la loi relative aux assistants maternels et familiauxSécurité sociale—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(5)

NomTypeDébutFin
commission des affaires européennesDélégation08/10/200830/09/2011
Commission spéciale sur la rechercheCommission spéciale23/11/200517/03/2006
Délégation pour l'Union européenneDélégation13/10/200407/10/2008
commission de la cultureCommission permanente03/10/200130/09/2011
AucuneCommission permanente01/10/200103/10/2001

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 05:30

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026