Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Val-d'Oise
- Début de mandat
- 02/10/1995
- Fin de mandat
- 30/04/2004
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Val-d'Oise
01/10/2004 → 01/11/2004
Val-d'Oise
02/10/1995 → 30/04/2004
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(3)
- Groupe Les Républicains05/10/2004 — 01/11/2004
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2004 — 04/10/2004
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 30/04/2004
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 01/04/2004 | Question écrite | Accès au crédit des personnes malades ou handicapéesSanté | — |
| 11/03/2004 | Question écrite | Accès à moindre coût à l'individualisation des contrats de fourniture d'eau à l'intérieur des immeubles collectifs d'habitationVille | — |
| 11/03/2004 | Question écrite | Réduction des subventions publiques à l'Institut français des relations internationales (IFRI)Budget | — |
| 05/03/2004 | Question orale | Entrée en vigueur des mesures sur le surendettementVille | — |
| 19/02/2004 | Question écrite | Situation des Archives nationalesCulture | — |
| 12/02/2004 | Question écrite | Profession de diététicienSanté | — |
| 12/02/2004 | Question écrite | Situation des victimes du distilbène et soutien à l'association " Réseau DES France "Santé | — |
| 11/12/2003 | Question écrite | Contrat de professionnalisationAffaires sociales | — |
| 30/10/2003 | Question écrite | Diminution de la consommation de selSanté | — |
| 30/10/2003 | Question écrite | Situation des hôpitaux publics franciliensSanté | — |
| 09/10/2003 | Question écrite | Projets d'organisation de " rave party " sur des terrains agricoles privésIntérieur | — |
| 31/07/2003 | Question écrite | Situation d'ArvalisAgriculture | — |
| 10/07/2003 | Question écrite | Baisse du taux de TVA sur le matériel médical utilisé dans les soins bucco-dentaires : inscription à l'annexe H de la 6e directive européenneAffaires européennes | — |
| 10/07/2003 | Question écrite | Situation de l'agriculture en Ile-de-FranceAgriculture | — |
| 13/06/2003 | Question orale | Politique sociale du Gouvernement et mesures en faveur des bas revenusPremier ministre | — |
| 04/06/2003 | Question orale | Désenclavement du Val-d'OiseÉquipement | — |
| 29/05/2003 | Question écrite | Suspension de l'allocation personnalisée pour le logementAffaires sociales | — |
| 17/04/2003 | Question écrite | Aide à certains pensionnaires d'EHPAD pour les produits à usage médicalPersonnes âgées | — |
| 03/04/2003 | Question écrite | Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitationTourisme | — |
| 13/03/2003 | Question écrite | Projet de décret réorganisant la permanence des soinsSanté | — |
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Commissions & groupes(4)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 19/10/2004 | 01/11/2004 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 06/10/2004 | 18/10/2004 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2004 | 05/10/2004 |
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 13/10/1999 | 24/10/2000 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat
