Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Français établis hors de France
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Français établis hors de France
03/10/1983 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (12)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 28/05/1992 | Question écrite | Avenir des caisses de retraites des banquesÉconomie | — |
| 09/01/1992 | Question écrite | Imposition des non-résidents : modification des modalités de taxationÉconomie | — |
| 02/01/1992 | Question écrite | Délocalisation de l'Institut national de la propriété industrielleVille | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Application, dans les territoires d'outre-mer, des textes relatifs à l'accueil et la réinstallation des Français d'outre-merAffaires sociales | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Avenir de la fonction d'auxiliaire de puéricultureSanté | — |
| 14/11/1991 | Question écrite | Enseignement d'une seconde langue étrangère dès la sixièmeÉducation | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Diffusion du livre français à l'étranger : suppression du service d'expédition par voie maritimeCulture | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Retraite anticipée pour les anciens combattants d'Afrique du Nord demandeurs d'emploi en fin de droitsAnciens combattants | — |
| 25/07/1991 | Question écrite | Revalorisation de la retraite mutualiste des anciens combattantsAnciens combattants | — |
| 25/07/1991 | Question écrite | Rémunération des enseignants du lycée français de LondresAffaires étrangères | — |
| 20/06/1991 | Question écrite | Sauvegarde des cimetières français en AlgérieAffaires étrangères | — |
| 13/06/1991 | Question écrite | Lutte contre l'insécuritéIntérieur | — |
| 04/04/1991 | Question écrite | Priorités du Fonds d'aide à l'expansion de la presse française à l'étrangerCommunication | — |
| 04/04/1991 | Question écrite | Absence de toute presse française en AlgérieCulture | — |
| 28/03/1991 | Question écrite | Préparation du 4e sommet de la francophonieFrancophonie | — |
| 14/03/1991 | Question écrite | Fermeture du consulat de France à Fianarantsoa (Madagascar)Affaires étrangères | — |
| 14/03/1991 | Question écrite | Amélioration de la gestion et des missions du personnel diplomatiqueAffaires étrangères | — |
| 14/03/1991 | Question écrite | Evolution du réseau consulaire françaisAffaires étrangères | — |
| 14/03/1991 | Question écrite | Création d'écoles consulaires ou diplomatiquesAffaires étrangères | — |
| 07/03/1991 | Question écrite | Euro-Disneyland : place de la langue françaiseFrancophonie | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
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Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
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Liens extérieurs
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