Pascal GROSJEAN
Maire — Bermont (Territoire De Belfort)
Né le 27/02/1961 (65 ans)
Dernière mise à jour le 09/09/2026
Mandat en cours
- Type
- Maire
- Circonscription
- Bermont
- Département
- Territoire De Belfort
- Code postal
- 90400
- Code INSEE
- 90011
- Début de mandat
- 15/03/2026
Source : RNE — dernière récupération le 04/09/2026
Tous les mandats
Bermont — Territoire De Belfort
15/03/2026 → aujourd'hui
Les données du Répertoire national des élus (RNE) ne couvrent que les mandats en cours.
Source : RNE — dernière récupération le 04/09/2026
Transparence
Demandes d'accès aux documents administratifs (CADA) envoyées à la mairie via MaDada.fr.
- 1
- Demandes
- 0
- Abouties
- 1
- En retard
- 0
- Non détenues
Cliquer pour voir le détail des demandes
Source : MaDada.fr — dernière récupération le 09/09/2026
Coordonnées
10 Grande-Rue
90400 Bermont
Source : DILA — dernière récupération le 09/09/2026
Résultats municipaux(7 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Parrainages et engagements(1)
| Année | Type | Objet |
|---|---|---|
| 2022 | Parrainage présidentiel | PÉCRESSE Valérie |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
Source : RNE — dernière récupération le 02/09/2026