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Patrice Gélard

Patrice Gélard

Sénateur

Née le 03/08/1938 (88 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Seine-Maritime
Début de mandat
01/10/2004
Fin de mandat
30/09/2014

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Seine-Maritime

01/10/2004 → 30/09/2014

Sénateur

Seine-Maritime

02/10/1995 → 30/09/2004

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🎖️

Ordre national du Mérite

Officier

Décret du 03/12/1994 · JO du 04/12/1994

EDUCATION NATIONALE/Enseignement Superi

PROFESSEUR DES UNIVERSITES

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 31/12/1986 · JO du 01/01/1987

EDUCATION NATIONALE/Recherche

PROF

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (17)
Ministère attributaire (14)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
18/07/2014Question oraleQuestion prioritaire de constitutionnalité sur la répartition des sièges dans les intercommunalitésIntérieur—
21/11/2013Question écriteInterruption du trafic ferroviaire pour cause d'agression d'agents de la Société nationale des chemins de fer françaisTransports, mer et pêche—
07/11/2013Question oraleVente aux enchères par téléphoneJustice—
07/11/2013Question oraleInterruptions du trafic ferroviaire pour cause d'accidents corporelsTransports, mer et pêche—
13/06/2013Question écriteExpertises privées accomplies par les conservateurs du patrimoineCulture et communication—
14/02/2013Question écriteGaranties judiciaires lors d'une hospitalisation dans le secteur psychiatriqueJustice—
14/02/2013Question écriteRecrutement des auxiliaires de vie scolaireÉducation nationale—
26/07/2012Question écriteContraintes liées à la protection d'un captage prioritaire en eauÉcologie, développement durable et énergie—
26/07/2012Question écriteConditions de vente en France d'un médicament destiné au traitement des troubles mictionnels modérésAffaires sociales et santé—
26/07/2012Question écriteSituation des marchands de journaux et mesures envisagées par le GouvernementCulture et communication—
02/02/2012Question écriteSituation des marchands de journaux et mesures envisagées par le GouvernementCulture—
22/09/2011Question écriteContraintes liées à la protection d'un captage prioritaire en eauÉcologie—
07/04/2011Question écriteAchèvement de la réforme des professions comptablesBudget—
18/11/2010Question écriteDistribution de la propagande électoraleIntérieur—
21/10/2010Question écriteConditions de vente en France d'un médicament destiné au traitement des troubles mictionnels modérés Santé—
21/10/2010Question écriteRemise en chantier de certaines dispositions de l'ordonnance n°2005-1527 du 8 décembre 2005Logement—
03/06/2010Question écriteAttribution de logements sociaux à des communautés religieusesLogement—
29/10/2009Question écriteMultiplication des succursales bancairesCommerce—
18/06/2009Question écriteArticulation entre l'article 432-12 du code pénal et la représentation des élus dans les établissements publics locauxIntérieur—
22/01/2009Question écriteRecrutement des professeurs associés à temps complet par une université et conditions de cessation de leurs fonctionsEnseignement supérieur—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(9)

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

L'ancien sénateur Patrice Gélard est décédé
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Seine-Maritime. A 81 ans, Patrice Gélard, ancien maire de Sainte-Adresse, est décédé
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GÉLARD Patrice
Sénat12 avr. 2016
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[Insolite] Sainte-Adresse et Le Havre, futures capitales touristiques du communisme ?
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L'Express19 nov. 2014
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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 10:40

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026