Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Orientales
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Orientales
03/10/1983 → 01/10/1992
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 09/04/2004 · JO du 11/04/2004
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Relations avec le Parlement
ANCIEN DEPUTE, ANCIEN SENATEUR, ANCIEN MAIRE
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (13)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 10/06/1992 | Question orale | Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-BarceloneÉquipement | — |
| 04/06/1992 | Question écrite | Comptabilité des services de l'eau et d'assainissementÉconomie | — |
| 15/05/1992 | Question orale | Vagabondage et mendicitéIntérieur | — |
| 14/05/1992 | Question écrite | Régime indemnitaire des attachés de 1re classe des collectivités territorialesIntérieur | — |
| 14/05/1992 | Question écrite | Conséquences pour EDF-GDF des propositions de directives européennes en matière d'énergieAffaires européennes | — |
| 05/03/1992 | Question écrite | Enseignement du catalan dans les lycéesÉducation | — |
| 06/02/1992 | Question écrite | Application des dispositions pénales sur le vagabondageIntérieur | — |
| 23/01/1992 | Question écrite | Contrôle des maires sur la légalité des titres de séjour des étrangers en FranceIntérieur | — |
| 26/12/1991 | Question écrite | Peine de sûretéJustice | — |
| 19/12/1991 | Question écrite | Pouvoirs de contrôle des maires en matière d'immigrationIntérieur | — |
| 12/12/1991 | Question écrite | Suppression du financement des formations de directeurs d'établissements médico-sociauxAffaires sociales | — |
| 05/12/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 28/11/1991 | Question écrite | Décret relatif à la modification du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutéePremier ministre | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Affectation des dotations PLA de la Caisse des dépôts et consignations à l'ensemble du logement socialÉquipement | — |
| 15/11/1991 | Question orale | Rétablissement de la peine de mort pour les crimes de sang contre les mineursJustice | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Indemnités forfaitairesIntérieur | — |
| 24/10/1991 | Question orale | Maintien de la sécurité en zone ruraleIntérieur | — |
| 17/10/1991 | Question orale | Mise en place d'une structure de financement des usines de destruction d'ordures ménagèresEnvironnement | — |
| 17/10/1991 | Question écrite | Reclassement des assistantes sociales des collectivités territorialesSanté | — |
| 10/10/1991 | Question orale | Problème de l'élimination des déchetsEnvironnement | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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