Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Seine-et-Marne
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Seine-et-Marne
02/10/1986 → 23/02/1992
Seine-et-Marne
03/10/1977 → 01/10/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 19/12/1991 | Question écrite | Dépistage de l'adrénoleucodystrophieAffaires sociales | — |
| 05/12/1991 | Question écrite | Ecoles d'infirmièresSanté | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Situation des agents contractuels des établissements et entreprises publicsFonction publique | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Prélèvement du plafond de retraite majorée du combattantAnciens combattants | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Assurances : obligation de réparation des dommages subis par les complices d'un vol de véhiculeJustice | — |
| 14/11/1991 | Question écrite | Attribution prioritaire de certificats complémentaires d'indemnisation des rapatriésFamille | — |
| 14/11/1991 | Question écrite | Financement des services d'auxiliaires de vieAffaires sociales | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Pensions des grands invalides de guerreAnciens combattants | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Architectes des Bâtiments de FranceÉquipement | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Enseignement de la langue des signes aux jeunes sourdsHandicapés | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Statut des ingénieurs des travaux publics de l'EtatÉquipement | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 07/11/1991 | Question orale | Développement de l'élevage du chevalAgriculture | — |
| 17/10/1991 | Question écrite | Exonération des producteurs agricoles du versement destiné aux transports en communÉconomie | — |
| 03/10/1991 | Question écrite | Secrétaires du service de santé scolaireÉducation | — |
| 03/10/1991 | Question écrite | Aménagement d'horaires des fonctionnaires territoriauxCollectivités locales | — |
| 03/10/1991 | Question orale | Développement de l'élevage du chevalAgriculture | — |
| 12/09/1991 | Question écrite | Enseignement simultané de deux langues, dès la sixièmeÉducation | — |
| 01/08/1991 | Question écrite | Difficultés liées à l'inscription des bacheliers à l'université par MinitelÉducation | — |
| 01/08/1991 | Question écrite | Crèches familialesAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1977 | 23/02/1992 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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