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Philippe Arnaud

Philippe Arnaud

Sénateur

Née le 01/02/1949 (77 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Début de mandat
06/10/2004
Fin de mandat
30/09/2008

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

06/10/2004 → 30/09/2008

Sénateur

Charente

01/10/1998 → 30/09/2008

Sénateur

Charente

29/09/1996 → 30/09/1998

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (17)
Ministère attributaire (11)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
11/09/2008Question écriteRévision du barème de l'écopastille pour les véhicules des personnes handicapéesÉcologie—
26/06/2008Question écriteConséquences de l'application du bonus-malus écologique pour les personnes à mobilité réduiteSolidarité—
30/05/2008Question oraleContinuité du service des soinsSanté—
29/11/2007Question écriteFrais de transport des adultes handicapés résidant en foyer d'accueilSolidarité—
11/10/2007Question écriteHeures supplémentaires et assistants d'éducationÉducation—
05/07/2007Question écriteAdoption internationaleTravail—
16/11/2006Question écriteSituation des instituts universitaires de technologieÉducation—
19/10/2006Question écriteAide à l'investissement forestierAgriculture—
24/08/2006Question écriteSituation des travailleurs handicapés au regard de la prestation de compensation ESATSanté et solidarités—
20/07/2006Question écriteHausse de la taxe d'abattageAgriculture—
16/03/2006Question écriteTVA applicable aux services des pompes funèbresÉconomie—
09/03/2006Question écriteTaxe sur les véhicules de sociétéÉconomie—
26/01/2006Question écriteDéfinitions du barbecueÉconomie—
20/10/2005Question écritePérennisation du taux réduit de la TVA sur les travaux d'amélioration de l'habitatÉconomie—
20/10/2005Question écriteDécrets d'application de la "loi handicap" Santé et solidarités—
30/06/2005Question écriteExonération de redevance pour l'aviation légère sportive et de loisirTransports et équipement—
19/05/2005Question écriteDevenir des caisses d'allocations familialesSolidarités—
24/03/2005Question écriteCession de commerce sous forme de location gérancePetites et moyennes entreprises—
17/02/2005Question écriteRéglementation de la profession d'ostéopatheSolidarités—
30/12/2004Question écriteNotion de troubles anormaux de voisinage appliquée lors d'extension d'activités agricolesAgriculture—

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(4)

NomTypeDébutFin
Commission spécialeCommission spéciale05/07/200702/08/2007
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesDélégation13/10/200430/09/2008
commission des loisCommission permanente12/10/200430/09/2008
commission de l'économieCommission permanente06/10/199812/10/2004

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(8 tours)

Municipales 2020

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 17:07

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026