Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Calvados
- Début de mandat
- 06/09/1970
- Fin de mandat
- 01/10/1971
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Calvados
02/10/1989 → 30/09/1998
Calvados
02/10/1980 → 01/10/1989
Calvados
02/10/1971 → 01/10/1980
Calvados
06/09/1970 → 01/10/1971
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 27/02/1998 | Question orale | Règles fiscales applicables aux associationsBudget | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Fiscalité liée au rachat par une société de ses propres titresÉconomie | — |
| 22/05/1997 | Question écrite | Fiscalité liée au rachat par une société de ses propres titresÉconomie | — |
| 20/12/1996 | Question orale | Difficultés de l'hôtellerie-restauration dans le CalvadosÉquipement | — |
| 13/06/1996 | Question écrite | Restrictions à la liberté du culte au TibetAffaires étrangères | — |
| 08/07/1993 | Question écrite | Déduction des frais de garde d'un incapable majeur placé sous tutelleBudget | — |
| 17/06/1993 | Question écrite | Difficultés liées à la création de conseils d'établissement dans les institutions sociales et médico-socialesAffaires sociales | — |
| 06/05/1993 | Question écrite | Interdiction de l'alcool en mélange aux carburants sans plombIndustrie | — |
| 24/12/1992 | Question écrite | Harmonisation des régimes fiscaux concernant le cidreBudget | — |
| 19/11/1992 | Question écrite | Régime juridique des LACRAÉquipement | — |
| 09/04/1992 | Question écrite | Interdiction de l'alcool en mélange aux carburants sans plombIndustrie | — |
| 09/04/1992 | Question écrite | Situation des retraités de La Poste et de France TélécomPostes | — |
| 19/12/1991 | Question écrite | Pharmaciens des hôpitaux publicsSanté | — |
| 20/06/1991 | Question écrite | Conditions d'application de la CSG aux artisansAffaires sociales | — |
| 24/01/1991 | Question écrite | Permis de construire dans un lotissementÉquipement | — |
| 14/06/1990 | Question écrite | Enseignement religieux dans le cadre scolaireÉducation | — |
| 21/12/1989 | Question écrite | Châteaux classés : TVABudget | — |
| 02/11/1989 | Question écrite | Régime indemnitaire des fonctionnaires territoriauxIntérieur | — |
| 18/05/1989 | Question écrite | Dérogation nationale à la réglementation européenne sur les transports routiers pour les artisans du bâtimentÉquipement | — |
| 11/05/1989 | Question écrite | Droits de mutation entre adoptant et adoptéBudget | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(10)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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