Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Aude
- Début de mandat
- 24/07/1981
- Fin de mandat
- 16/07/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Aude
24/07/1981 → 16/07/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (15)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 12/06/1986 | Question écrite | Conseil départemental de l'éducation nationaleÉducation | — |
| 06/03/1986 | Question écrite | Diminution des compétences du tribunal de commerce de Limoux (Aude)Commerce et artisanat | — |
| 06/03/1986 | Question écrite | Modernisation des forces arméesDéfense | — |
| 06/03/1986 | Question écrite | Programme des épreuves du brevet des collègesÉducation | — |
| 06/03/1986 | Question écrite | Dégâts causés par les chutes de neige dans l'AudeAgriculture | — |
| 06/03/1986 | Question écrite | Absence de représentation des élus dans le conseil départemental de la chasse et de la fauneEnvironnement | — |
| 06/03/1986 | Question écrite | Mesures pour limiter les polémiques entre services de secoursIntérieur | — |
| 06/02/1986 | Question écrite | Complexité des remboursements de sécurité socialeFonction publique | — |
| 06/02/1986 | Question écrite | Education nationale: bilan des conventions de jumelage entre établissements scolaires et entreprisesÉducation | — |
| 06/02/1986 | Question écrite | Comités techniques paritaires: inscription sur les listes électorales, notion d'emploi permanentIntérieur | — |
| 06/02/1986 | Question écrite | Sort de l'UNESCO à la suite du retrait de plusieurs paysRelations extérieures | — |
| 06/02/1986 | Question écrite | Succession familiale des petits artisansCommerce et artisanat | — |
| 06/02/1986 | Question écrite | Effort en faveur de la recherche technologiqueRecherche | — |
| 23/01/1986 | Question écrite | Fonds interministériel d'autodéveloppement en montagne (FIAM): répartition des crédits en zone de montagnePlan | — |
| 02/01/1986 | Question écrite | Autorisation d'absence des responsables d'associations familialesPremier ministre | — |
| 02/01/1986 | Question écrite | Titularisation des auxiliairesPostes | — |
| 19/12/1985 | Question écrite | L'Europe et le projet d'avion de combatAffaires européennes | — |
| 19/12/1985 | Question écrite | Mesures prises par les Etats-Unis pour limiter les importations françaises d'acierRedéploiement industriel | — |
| 28/11/1985 | Question écrite | Création d'un secrétariat d'Etat chargé de la chassePremier ministre | — |
| 28/11/1985 | Question écrite | Assurances automobiles: calcul du malusJustice | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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