Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Français établis hors de France
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Français établis hors de France
01/10/1998 → 30/09/2008
Français établis hors de France
02/10/1989 → 30/09/1998
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(2)
- Groupe CRCE - Kanaky18/03/2005 — 30/09/2008
- Groupe CRCE - Kanaky04/09/2001 — 17/03/2005
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (7)
Ministère attributaire (5)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/07/2008 | Question écrite | Problèmes d'effectifs au consulat général de France à Dakar (Sénégal)Affaires étrangères | — |
| 19/06/2008 | Question écrite | Conditions d'obtention du certificat de capacité de mariage pour les Français de l'étrangerAffaires étrangères | — |
| 01/12/2005 | Question écrite | Conséquences de la modification de la législation israélienne relative à l'âge de la retraite sur les salariés de l'ambassade, des consulats et des centres culturels français en IsraëlAffaires étrangères | — |
| 14/04/2005 | Question écrite | Statut des titulaires de l'éducation nationale enseignant à l'étranger en qualité de volontaires internationauxÉducation | — |
| 31/03/2005 | Question écrite | Conséquences de l'harmonisation européenne sur le paiement des cotisations sociales et de l'impôt par les Français résidant en HongrieAffaires étrangères | — |
| 09/12/2004 | Question écrite | Situation des Français de Côte d'Ivoire réfugiés dans les Etats voisinsAffaires étrangères | — |
| 09/09/2004 | Question écrite | Conséquences préjudiciables des conventions franco-monégasques sur les Français travaillant ou résidant en Principauté de MonacoAffaires étrangères | — |
| 08/07/2004 | Question écrite | Service des visas au consulat général de Douala (Cameroun)Affaires étrangères | — |
| 24/06/2004 | Question écrite | IVG médicamenteuse en villeSanté | — |
| 24/06/2004 | Question écrite | Indispensable augmentation des capacités d'accueil du comité d'entraide aux Français rapatriésPremier ministre | — |
| 24/06/2004 | Question écrite | Projet de fermeture des services de l'emploi des consulats de France à Los Angeles et MiamiAffaires étrangères | — |
| 18/03/2004 | Question écrite | Allocation spéciale de retraite en faveur des rapatriésPremier ministre | — |
| 05/02/2004 | Question écrite | Affiliation à la caisse des Français de l'étranger des personnels français recrutés locaux du lycée français de MoscouAffaires étrangères | — |
| 29/01/2004 | Question écrite | Nécessité d'un contrat pluriannuel d'objectifs entre l'Etat et l'Institut français des relations internationalesPremier ministre | — |
| 15/01/2004 | Question écrite | Délocalisation du centre des impôts des non-résidents (CINR)Économie | — |
| 12/09/2002 | Question écrite | Mise en oeuvre, pour les Français résidant à l'étranger et disposant de revenus modestes, du dispositif d'aide à l'accès à la Caisse des Français de l'étrangerAffaires étrangères | — |
| 28/06/2001 | Question écrite | Suppression d'un poste d'enseignant à statut de résident au lycée français Jean-Mermoz de DakarAffaires étrangères | — |
| 03/05/2001 | Question écrite | Nécessité pour les Français de Pondichéry percevant leur pension par voie du Trésor public d'ouvrir un compte dans un établissement bancaire privé en FranceAffaires étrangères | — |
| 22/03/2001 | Question écrite | Statut du gestionnaire agent comptable du lycée français René-Goscinny à VarsovieAffaires étrangères | — |
| 11/01/2001 | Question écrite | Obligation d'une épreuve de langue allemande pour tous les concours de catégorie A du ministère des affaires étrangèresAffaires étrangères | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(14)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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