Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Yonne
- Début de mandat
- 01/10/2004
- Fin de mandat
- 30/09/2014
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Tous les mandats
Yonne
01/10/2004 → 30/09/2014
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Coordonnées
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Affiliations politiques(2)
- Groupe Les Républicains05/10/2004 — 30/09/2014
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2004 — 04/10/2004
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 10/07/2014 | Question écrite | Restrictions au crédit d'impôt recherche assis sur les dépenses de recherche externaliséeFinances et comptes publics | — |
| 11/07/2013 | Question orale | Avenir de l'ENVA et du centre de ChampignellesAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 27/06/2013 | Question écrite | Avenir de la filière vinAffaires sociales et santé | — |
| 18/04/2013 | Question écrite | Délivrance de permis de construire et sécurité incendieÉgalité des territoires et logement | — |
| 01/11/2012 | Question écrite | Disparition planifiée de la multipropriétéJustice | — |
| 02/08/2012 | Question écrite | Obtention de données protégées dans le cadre d'une mission d'intérêt général d'un laboratoire de recherche pharmaceutique Affaires sociales et santé | — |
| 12/07/2012 | Question écrite | TVA des activités équestresAffaires européennes | — |
| 12/07/2012 | Question écrite | Mécénat des festivals musicauxÉconomie et finances | — |
| 03/11/2011 | Question écrite | Remboursement des exonérations de charges sociales par les URSSAFTravail | — |
| 03/11/2011 | Question écrite | Installation des détecteurs de fuméeÉconomie | — |
| 07/07/2011 | Question écrite | Ostéopathie animaleTravail | — |
| 07/07/2011 | Question écrite | Sauvegarde du programme européen d'aide aux plus démunisAffaires étrangères | — |
| 10/03/2011 | Question écrite | Fiscalité des plus-values et TVAÉconomie | — |
| 04/11/2010 | Question écrite | Aménagement des quotas d'embauche des travailleurs handicapésTravail | — |
| 24/06/2010 | Question écrite | Consommation d'énergie des équipements ménagersÉcologie | — |
| 24/06/2010 | Question écrite | Revalorisation des entreprises d'insertionÉconomie | — |
| 01/04/2010 | Question écrite | Création du service des achats de l'État et conséquencesBudget | — |
| 08/10/2009 | Question écrite | Financement des organismes départementaux de développement du spectacle vivantCulture | — |
| 19/03/2009 | Question écrite | Avenir des directions départementales de laconcurrence, de la consommation et de la répression des fraudesÉconomie | — |
| 27/11/2008 | Question écrite | Remboursement des exonérations de charges sociales par les URSSAFTravail | — |
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Commissions & groupes(6)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales | Délégation | 02/10/2013 | 01/05/2014 |
| Mission commune d'information portant sur les pesticides et leur impact sur l'environnement et la santé | Délégation | 15/02/2012 | 08/01/2013 |
| Mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire | Délégation | 17/11/2010 | 27/06/2011 |
| Commission spéciale sur la recherche | Commission spéciale | 23/11/2005 | 17/03/2006 |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/2004 | 30/09/2014 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2004 | 05/10/2004 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 00:56
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 16:33
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
