Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Jura
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 17/09/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Jura
03/10/1983 → 17/09/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (15)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/07/1989 | Question écrite | Rétribution des compositeurs symphonistesCulture | — |
| 20/07/1989 | Question écrite | Conditions de réalisation du film " Révolution française "Culture | — |
| 20/07/1989 | Question écrite | Avenir de la Société française de productionCulture | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Reconnaissance de la langue des signes françaiseSolidarité | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Dispositions fiscales en faveur du bâtimentBudget | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Déplafonnement des cotisations d'allocations familialesSolidarité | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Apprentissage de la langue des signesÉducation | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Promotion culturelle en faveur des sourdsCommunication | — |
| 06/07/1989 | Question écrite | Restauration du château de Saint-Fargeau (Yonne)Culture | — |
| 06/07/1989 | Question écrite | Prise en charge des frais d'hébergement pour personnes âgéesPersonnes âgées | — |
| 22/06/1989 | Question écrite | Conséquences de l'application de la loi relative à l'architectureTransports | — |
| 08/06/1989 | Question écrite | Destruction des villages roumainsAffaires étrangères | — |
| 08/06/1989 | Question écrite | Activité des polices municipalesIntérieur | — |
| 08/06/1989 | Question écrite | Situation des étrangers demandeurs d'asile vis-à-vis des prestations familialesPremier ministre | — |
| 25/05/1989 | Question écrite | Conséquences de la Convention de Wellington pour la protection de l'AntarctiqueMer | — |
| 11/05/1989 | Question écrite | Suppression de certains avantages au personnel en retraite des PTTPostes | — |
| 11/05/1989 | Question écrite | Prise en charge à 100 p 100 des maladies de longue duréeSolidarité | — |
| 06/04/1989 | Question écrite | Enregistrement des testamentsÉconomie | — |
| 02/03/1989 | Question écrite | Gestion des foyers d'étudiantsÉquipement | — |
| 02/03/1989 | Question écrite | Stages pour les jeunes agriculteursAgriculture | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(13)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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