Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Savoie
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Savoie
02/10/1986 → 01/10/1995
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Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 14/05/2003 · JO du 15/05/2003
ECOLOGIE/Ecologie et Développement Durable
VICE-PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION EN FAVEUR DE LA PROTECTION
Légion d'honneur
Officier
Décret du 03/04/1996 · JO du 07/04/1996
PREMIER MINISTRE/Premier Ministre
ANCIEN MINISTRE,CONSEILLER GENERAL
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 05/07/1985 · JO du 07/07/1985
DEFENSE/ACTIVE/D.Armement Active
ING CHEF
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 13/11/1978 · JO du 22/11/1978
DEFENSE/MUTILES/D.Mutiles Active
SS LT
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 25/06/1973 · JO du 27/06/1973
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
ING CHEF
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 10/12/1971 · JO du 13/12/1971
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
ADJ CHEF
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 06/11/1962 · JO du 10/11/1962
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
CHEF BATAILLON
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 03/09/1959 · JO du 09/09/1959
DEFENSE/ACTIVE/Def. Active Air
ADJ
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 28/12/1953 · JO du 31/12/1953
Capitaine des Services Administratifs de l'Air
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 10/12/1953 · JO du 17/12/1953
DEFENSE/RESERVES/D.Marine Reserves
LT
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 05/07/1951 · JO du 07/07/1951
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
COMBATTANT VOLONTAIRE
Légion d'honneur
Officier
Décret du 30/12/1948
Capitaine 10ème Regt de Tirailleurs coloniaux Rapatriables
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 25/11/1807
Caporal aux chasseurs à pied de la garde impériale
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 01/08/1805
Sergent au 34e de ligne
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 05/08/1804
Adjudant major, capitaine au 34e régiment de ligne
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (14)
Ministère attributaire (8)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 28/07/1994 | Question écrite | Pluriactivité et chambres d'agricultureAgriculture | — |
| 16/06/1994 | Question écrite | Emergence d'officines parallèles dans le secteur automobileEntreprises | — |
| 16/06/1994 | Question écrite | Règles d'implantation des surfaces de grande distributionEntreprises | — |
| 12/05/1994 | Question écrite | Emergence d'officines parallèles dans le secteur automobileEntreprises | — |
| 12/05/1994 | Question écrite | Mise en oeuvre de la dotation de développement ruralAménagement du territoire | — |
| 14/04/1994 | Question écrite | Situation des communes avec emprise de terrains militairesBudget | — |
| 14/04/1994 | Question écrite | Taxe professionnelle et entreprises en difficultéÉconomie | — |
| 07/04/1994 | Question écrite | Création de pharmacies en zone ruraleIntérieur | — |
| 07/04/1994 | Question écrite | Difficulté d'application de la comptabilité M 49 relative aux services des eaux et d'assainissement pour les petites communesAménagement du territoire | — |
| 07/04/1994 | Question écrite | Bases de calcul des cotisations sociales agricolesAgriculture | — |
| 24/02/1994 | Question écrite | Politique de diversification d'EDF-GDFIndustrie | — |
| 09/12/1993 | Question écrite | Retraite des enseignants privésÉducation | — |
| 09/12/1993 | Question écrite | Situation des maîtres auxiliaires de l'enseignement privéÉducation | — |
| 09/12/1993 | Question écrite | Versement de l'indemnité de sujétions spéciales aux maîtres de l'enseignement privéÉducation | — |
| 09/12/1993 | Question écrite | Situation des directeurs d'école privéeÉducation | — |
| 09/12/1993 | Question écrite | Formation continue des enseignants de l'enseignement privé sous contratÉducation | — |
| 25/11/1993 | Question écrite | Utilisation abusive par EDF des désherbants dans les couloirs de passage des lignes à très haute tensionIndustrie | — |
| 18/11/1993 | Question écrite | Diminution des aides aux actions d'élevage en zone de montagneAgriculture | — |
| 24/06/1993 | Question écrite | Augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée en horticultureBudget | — |
| 17/06/1993 | Question écrite | Prise en compte des résidences universitaires dans le calcul de la dotation globale de fonctionnement des communesIntérieur | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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