Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Jura
- Début de mandat
- 02/10/1974
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Jura
02/10/1992 → 07/02/2001
Jura
03/10/1983 → 01/10/1992
Jura
02/10/1974 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
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La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 11/03/1999 | Question écrite | Développement des copies numériques musicalesÉducation | — |
| 24/12/1998 | Question écrite | Orientations de la politique forestièreAgriculture | — |
| 24/12/1998 | Question écrite | Dispositions du projet de loi d'orientation agricole concernant le secteur viti-vinicoleAgriculture | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | TVA sur les pizzas livrées à domicileÉconomie | — |
| 29/01/1998 | Question écrite | Fiscalité des associationsÉconomie | — |
| 22/02/1996 | Question écrite | Conséquence du boycott lié aux essais nucléaires sur le commerce extérieur des produits agricoles françaisAgriculture | — |
| 09/02/1995 | Question écrite | Politique européenne de l'apicultureAgriculture | — |
| 01/09/1994 | Question écrite | Organisation commune du marché du vinAgriculture | — |
| 01/09/1994 | Question écrite | Modalités d'organisation de la campagne laitière pour 1994-1995Agriculture | — |
| 04/08/1994 | Question écrite | Rattachement à leur commune d'origine des personnes résidant en foyer logementAffaires sociales | — |
| 09/06/1994 | Question écrite | Dérogation à la directive européenne sur les normes d'hygiène des produits laitiersAgriculture | — |
| 09/06/1994 | Question écrite | Montant des dotations publiques allouées en faveur de l'exportation des fromages françaisAgriculture | — |
| 12/05/1994 | Question écrite | Régime d'imposition des vins de gardeBudget | — |
| 10/02/1994 | Question écrite | Conditions d'application du programme de restructuration hospitalierSanté | — |
| 11/11/1993 | Question écrite | Bénéfice de l'appellation contrôlée pour le miel produit en zone de montagneAgriculture | — |
| 11/11/1993 | Question écrite | Conditions d'attribution de l'appellation d'origine au gruyère de ComtéAgriculture | — |
| 07/10/1993 | Question écrite | Réaffectation du site de la cimenterie de Champagnole (Jura)Environnement | — |
| 17/12/1992 | Question écrite | Réciprocité pour l'achat d'immeubles entre la France et la SuissePremier ministre | — |
| 23/07/1992 | Question écrite | Rôle des forces armées des différentes organisations internationales pour le maintien de la sécurité en EuropeAffaires étrangères | — |
| 23/07/1992 | Question écrite | Position du Gouvernement concernant la possibilité de créer un comité militaire de l'UEOAffaires étrangères | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(10)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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