Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Atlantiques
- Début de mandat
- 02/10/1974
- Fin de mandat
- 31/05/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Atlantiques
02/10/1974 → 31/05/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(7)
Rubriques (7)
Ministère attributaire (6)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 12/05/1983 | Question écrite | Nombre d'heures de cours non assuréesÉducation | — |
| 21/04/1983 | Question écrite | Champ d'application du blocage des loyersUrbanisme | — |
| 04/11/1982 | Question écrite | Obligations du bailleur: interprétations de la loiUrbanisme | — |
| 12/06/1982 | Question écrite | Pyrénées-atlantiques: taux de la taxe professionnelleBudget | — |
| 26/11/1980 | Question écrite | Reconnaissance de la qualité de réfractaire: nombreAnciens combattants | — |
| 17/11/1978 | Question écrite | Historique de la captivité et de la déportation: bilan des commissions "ad hoc"Premier ministre | — |
| 20/04/1978 | Question écrite | Architectes et entrepreneurs fixation de la date de responsabilité décennaleIntérieur | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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